Signorel, Jean.
Signorel, Jean, 18..-....
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Works
Title | Sources |
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Agnation | |
Améliorations à apporter à la procédure de la réhabilitation judiciaire | |
Le crime et le défense sociale | |
crimes inexpiables civilisation et barbarie | |
Découverte à Saint-Girons d'un cippe romain portant une inscription funéraire : mémoire lu au Congrès des sociétés savantes de 1906 (section d'archéologie, séance du 17 avril) | |
Les décrets-lois de 1924 et de 1926 | |
Etude historique sur la législation révolutionnaire relative aux biens des émigrés | |
Exposé doctrinal du programme du parti communiste russe adopté à Moscou, le 18-23 mars 1919 (IIIe internationale), par Jean Signorel,... | |
La femme-avocat : Exposé historique, juridique et critique | |
Une grande bataille sociale : la grève générale anglaise de mai 1926 | |
Historique du 12e chasseurs à cheval, depuis le 29 avril 1792 jusqu'au traité de Lunéville (9 février 1801) mémoires inédits du chef d'escadrons Galy Montaglas, du 12e chasseurs | |
La justice entre les nations : compte rendu de l'ouvrage de M. Le Procureur général Ph. Bourgeon | |
De La correctionnalisation des crimes | |
De l'application en 1914, dans l'arrondissement de Toulouse, de la loi du 22 juillet 1912 sur les tribunaux pour enfants et adolescents et sur la liberté surveillée | |
L'électrification des grandes routes de chemins de fer | |
L'élite intellectuelle en France : son état actuel et son avenir | |
La loi dans ses rapports avec la Justice absolue et la Constitution | |
Manuel-formulaire des juges d'instruction, des juges d'instruction chargés des mineurs et de leurs délégués | |
La pensée allemande dans l'ordre juridique | |
Pierre Soulé : publiciste à Paris... (1801-1870) | |
Portraits politiques, Arnaud de l'Ariège | |
Le pouvoir exécutif en temps de guerre : étude de législation comparée | |
Projet de réglementation de la vente du lait écrémé | |
Referendum législatif | |
Le statut des sujets ennemis | |
Le Transport d'énergie électrique d'Orlu |