Maffioli, Nicolas 1786-1846
Maffioli, Nicolas-François-Joseph
VIAF ID: 116813327 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Débats intérieurs d'un membre de la Cour des comptes [Maffioli] avec sa compagnie. Restitution sur le rapport de ce membre à un comptable d'une somme de 30.674 fr. 53 c. mise indûment à sa charge par deux arrêts. Discours à la Chambre des Députés en 1829 par M. Kératry,... sur la nécessité de réorganiser la Cour des comptes, pour la mettre en harmonie avec nos institutions constitutionnelles | |
Dernière réponse de M. Maffioli à la singulière vengeance d'un malin collaborateur anonyme de "la France administrative" [29 juillet 1844] | |
Esprit de la presse. [Signé : Maffioli.] | |
De la Folie, de la raison et de la foi, par M. M. [Maffioli],... | |
Notes historiques sur la Cour des comptes. De la Cour des comptes et de ses attributions. Les membres de la Cour des comptes ne doivent pas plus faire partie du jury que les membres de la Cour de cassation. Distinction entre l'autorité judiciaire et l'autorité administrative. Urgence de reviser la loi organique de la Cour des comptes pour mettre cette grande institution en harmonie avec le gouvernement représentatif. Par M. Maffioli,... | |
Observations à la commission du préciput, suivies d'un essai de projet de loi sur la réorganisation de la Cour des comptes, avec des notes critiques sur les vices de ses dispositions organiques actuelles et l'inconstitutionnalité du décret du 22 janvier 1808, par M. Maffioli,... | |
Observations critiques sur la partie du traitement des conseillers référendaires, qui leur est distribué chaque semestre par portions inégales et variables, par M. M. [Maffioli.] | |
Protestation contre le prétendu projet de rectification de la route départementale n° 2 traversant la commune de Passy. [Signé : Maffioli.] |