Torcy, Louis-Joseph de 1752-1842
Torcy, Louis-Joseph de
VIAF ID: 310682962 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/310682962
Preferred Forms
4xx's: Alternate Name Forms (2)
Works
Title | Sources |
---|---|
Aux citoyens composant le Comité de sûreté générale | |
Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Detorcy sur la résolution du 27 thermidor an VI, concernant les domaines engagés. Séances des 6 et 7 vendémiaire an VII | |
Motion d'ordre de Louis-Joseph Detorcy relativement aux récompenses promises aux défenseurs de la patrie et les loix connues sur cette matière | |
Observations de Detorcy sur la résolution du 17 pluviôse qui autorise la commune de Saint-Maurice-Terlin et Lanas, département de l'Ardèche, à emprunter sur elle-même une somme de 600 fr., et sur la loi du 10 juin 1793. Séance du 3 germinal an VII | |
Opinion de L.-J. Detorcy, député par le département de la Marne, sur la résolution du 16 vendémiaire qui fixe le mode de remboursement des obligations entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnoie. Séance du 11 frimaire an VI | |
Rapport fait par Detorcy, au nom d'une commission composée des représentans Hérard, Girot-Pouzol et Detorcy, sur la résolution relative au mode de paiement des prix des ventes des coupes de bois. Séance du 23 messidor an V |