Addition au mémoire pour J.-B. de Serrey. |
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Addition servant de réponse pour Simeon Tourton, et consorts, heritiers François de Jean-Claude Tourton, défendeurs : sur le fait allégué par les Demandeurs que Jean Tourton étoit établi en Hollande dès 1663 |
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy , qui ordonne que les acquereurs des offices de conseillers-trésoriers-receveurs, & de conseillers-controlleurs-vérificateurs desdits trésoriers-receveurs des deniers, biens & revenus patrimoniaux, d'octrois, dons, concessions, tarifs, subventions & impositions ordinaires & extraordinaires, que se levent au profit des villes & communautez du royaume,... |
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Arrest du Conseil d'Etat , qui fait défenses à tous officiers supprimez, maires, echevins & tous autres, de continuer & faire la perception des octrois & patrimoniaux, dont la recette sera faite par les acquereurs desdits offices, ou par ceux qui sont & seront commis à l'exercice d'iceux en attendant la vente,... |
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Arrêt du Conseil d'État du Roi |
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Au Roy |
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Au roy, Sire, les religieux du couvent & hopital de la Charité de Paris, remontent très humblement à vostre majesté,.... |
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Le Brutus de monsieur de Voltaire, avec un Discours sur la tragedie. |
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Catalogue des pierreries, bijoux, talbleaux, estampes et autres curiosités de la succession de Sieur André Matheron, ancien marchand joallier à Paris, dont la vente se fera aux plus offrans et derniers enchérisseurs le 18 octobre 1745 et jours suivans de relevée, dans l'une des salles des Grands Augustins |
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La comtesse de Chateau-Briant, ou, Les effets de la jalousie. |
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Consultation de plusieurs fameux avocats du parlement de Paris sur une question importante, touchant le droit de joyeux avènement à la Couronne. |
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Consultation sur des faits de schisme arrivés en Sorbonne, spécialement le 5 août 1755. |
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Délibération de messieurs les régisseurs généraux de la vente des offices de receveurs des domaines et octrois. Du vingt-huitième août 1725 |
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Histoire abregée des empereurs romains depuis Jules-César jusqu'à Constantin Le Grand |
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Histoire du peuple de Dieu, depuis son origine jusqu'a la naissance du messie, tirée des seuls livres saints, ou le texte sacré de l'Ancien Testament, réduit en un corps d'histoire. Par le P. Isaac-Joseph Berruyer, de la Compagnie de Jesus. Tome premier.. |
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In Ortu Serenissimi Galliarum Delphini gratulatio, habita in regio Ludovici Magni Collegio a Carolo Porée, Societatis Jesu sacerdote postridie idus septembris, anno Domini 1729. |
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Mémoire à Sa Majesté, pour les juges et consuls, et les anciens juges et consuls des marchands de la ville de Paris : au sujet d'une opposition formée par les marchands libraires et les marchands de vin, à l'élection des juges et consuls faite le 30 janvier 1727. |
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Mémoire pour frère Claude Cheru,chanoine régulier de l'ordre de Prémontré, prieur-curé de Vanault-les-Dames, défendeur et demandeur, contre Me Charles Maupas, prétendant droit au même bénéfice. |
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Mémoire, pour Frere Guillaume Portet chanoine Regulier de l'Ordre de S. Augustin, ... curé de Sainte Honorine de Graville... Contre... Jean Polinier... Superieur general des Chanoines Reguliers de l'Ordre de S. Augustin.... |
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Memoire pour Jean-Bernard La Borde, prêtre, prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse, demandeur. Contre dom Jean Bordet, religieux benedictin de la congregation de Saint Maur, pourvu du même benefice, défendeur. |
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Mémoire pour la demoiselle Ferrand, intimée, contre Madame la présidente Ferrand, dame Elizabeth Ferrand, veuve de M. le comte de Canillac, M. le marquis du Pont-du-Château, & dame Marie-Françoise Ferrand son épouse, & M. le président de la Faluere, appelans |
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Mémoire pour le sieur Gros, brevetaire de serment de fidélité, demandeur, contre Me Jean-Pierre Cogoluenhes, prêtre, défendeur. |
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Memoire pour les chanoines reguliers de l'abbaye de Notre-Dame, de la ville de Ham, intimez. Contre les habitans du village d'Aubigny-Caisne, appelans. |
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Mémoire pour les chanoines réguliers, prieur & religieux de l'abbaye de Saint-Jean de Falaize, ordre de Prémontré,... contre M. Jacques-François de Vanembras,... sieur de Mieux.... |
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Mémoire pour les procureurs au parlement de Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient déclarés... |
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Mémoire pour M. P. H. Vulda... chanoine de l'Eglise... de St. Estienne des Gres. Contre M. Pierre Nicolas Dorval, diacre.... |
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Mémoire pour M Pierre Moreau avocat en la Cour & Consors, Intimez. Contre les Héritiers du Sieur Leroy d'Allarde Appellans. Levacher procureur.. |
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Mémoire pour Marie-Marguerite Doucet, veuve et donataire par son contrat de mariage de Barthelemi Tourton, neveu et heritier de JeanClaude Tourton, son oncle, banquier à Paris, défenderesse et intimée : contre Simeon Tourton, se disant bourgeois de la Ville de Lyon, demandeur en intervention et appellant comme d'abus |
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Mémoire pour Me Cl. Pouchot prieur d'Alvard. Contre Dom Leblanc... dévolutaire. |
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Mémoire pour messire Balthazar Burle de Curban,... abbé commendataire de l'abbaye de Lure, chanoine de Sisteron, contre les sieurs Toinon, Leidet du Bignosc et Amé, chanoines de la même église, le sieur Laugier, chanoine économe, et encore contre le chapitre de Sisteron, intervenant. |
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Mémoire pour Richard Cantillon contre Jean et Remi Carol. |
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Mémoire signifié pour Jacques Binet, sieur de la Garenne, fermier général des domaines de Senonches et Bresolles, intimé et appellant, contre le sieur Jean Desperais, écuyer, conseiller-secrétaire du roy, et René Desperais, écuyer-conseiller du roy, controlleur ordinaire des guerres, appelans et intimez |
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Mémoire signifié pour le Supérieur général de la congrégation de l'Oratoire et pour les Pères de l'Oratoire de la maison d'Effiat, défendeurs, contre messire Louis-Ignace d'Issoncour... seigneur... d'Effiat, demandeur. [- Requeste signifiée à Nosseigneurs du Grand Conseil]. |
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Mémoire signifié pour les prieur, religieux et couvent des Bénédictins anglais de la maison de Saint-Edmond de Paris, demandeurs en intervention, contre Jean-Baptiste Auffry de la Potterie, clerc du diocèse de Paris, précepteur au collège d'Harcourt.... |
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Mémoire sommaire et première idée de l'affaire importante pendante en la Première chambre de MM. des requêtes du Palais, pour les sieurs Garnier, écuyer sieur de Fougerai, chevalier profés de l'Ordre du Christ de Portugal, Thomas Colin, sieur de la Brizelaine, et Louis Bossinot, tous trois anciens capitaines de vaisseaux, demandeurs, contre monsieur Jamets de Villebard, secrétaire du roy et maître des comptes, défendeur |
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A monsieur Le Moyne, peintre ordinaire du roy, au sujet de la naissance de monseigneur le Dauphin, né le 4 de septembre 1729. Epitre. |
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A nos seigneurs de parlement en la Tournelle criminelle |
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A Nosseigneurs de Parlement... [Requête d'Estienne Hallé, contre Vincent le Blanc].. |
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A Nosseigneurs de Parlement. Supplient humblement François Duval Des Fontaines chef de fourrière du Roi, René Duval clerc du diocèse du Mans son frère, Jean Dinot valet domestique dudit sieur René Duval, Jacques Jolivet pourvu d'un office de notaire au Mans, prisonniers ès prisons de la Conciergerie du Palais (...) |
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Observations sur le second mémoire de l'archevêque de Cambray. (Pour le prince Frédéric d'Auvergne, pourvu par l'archevêque de Vienne du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, contre l'abbé de Saint-Albin, archevêque de Cambrai, se disant pourvu par le pape du même bénéfice.). |
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Recueil de pièces justificatives. Testament du major Roach : extrait du registre de la cour de prérogative de l'Archevêché de Cantorbery |
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Réflexions du sieur de Suffren, sur sa précédente requête contre la dame de Rascas. |
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Réplique prononcée au parlement, les chambres assemblées, le 11 juillet 1755. Pour Jean-Baptiste Dudin, Nicolas Odigier, Charles-Louis Le Moine, Louis Sarrebourse et Pierre Hardouin, prêtres & chanoines de l'église cathédrale de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs. Contre les doyen, chanoines & chapitre de la même église, défendeurs. En présence de M. le procureur général. |
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Reponse aux moyens du sieur de Garraut. Pour la dame comtesse de Rupelmonde & consors, ès noms. Contre messire Jacques de Garraut comte de Prat & de Montesquiou.. |
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Réponses pour le sieur Gros, pourvu de la cure de Saint-Clair, au mémoire imprimé du sieur de Saint-Léger, prétendant à la même cure. |
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[Requête adressée au Parlement de Paris par Joseph Paris du Verney, Ecuyer Conseiller Secrétaire du Roy compromis dans le détournement par Bourret et Barreme des milliers provenant de la vente des Offices Municipaux dont Bouret était un des Directeurs].. |
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[Requête de Paris du Verney contre Bouret devenu Partie adverse et demandant à ce que Barreme et le suppliant fussent comme associés condamnés solidairement au paiement des millions]. |
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Second mémoire pour M. l'abbé Bauldry, conseiller au parlement, appelant d'une sentence par défaut des Requêtes du Palais, contre Me Jean Le Sure,... intimé. |
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Seconde lettre du souffleur de la Comedie de Roüen, au garc̜on de caffé, ou Entretien sur les defauts de la declamation |
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De serenissimo Delphino Ludovici XV. filio, in spem Galliarum crescente fausta auguratio |
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Sommaire de l'instance, pour messire Joseph-Jean-Baptiste de Suffren, seigneur d'Aube et de Saint-Tropez, conseiller doyen du parlement de Provence ; demandeur. Contre dame Sibylle de Rascas du Canet, veuve de messire Jean-Baptiste de Gautier, seigneur de la Molle, vivant avocat général au même parlement ; défenderesse |
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Sommaire pour demoiselle Augustine-Françoise de Choiseul. Contre monsieur le duc de La Vallière. |
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Sommaire pour Maître Jean-Baptiste-Albéric Chevallier, appelant. Contre le sieur abbé Tambonneau, intimé |
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Suite des observations sur la requête du 6 aoust, présentée à la Cour par les accusateurs, imprimée avec des notes |
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Traité de l'art métalique , extrait des oeuvres d'Alvarez Alfonse Barba, célébre artiste dans les mines du Potozi ; auquel on a joint un Memoire concernant les mines de France ; avec un tarif qui démontre les operations qu'il faudroit faire pour tirer de ces mines l'or [et] l'argent qu'en tiroient les romains, lorsqu'ils étoient maîtres des gaules ; ouvrage enrichi de figures en taille douce. |
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