Chaumontel, Louis-François 1828-1892
VIAF ID: 309574918 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Rapport... (Autorisation pour le département de la Nièvre de créer des ressources extraordinaires pour la construction d'une caserne de gendarmerie à Nevers), par M. Chaumontel,... (26 février 1883.) | |
Rapport... (Autorisation pour le département du Rhône d'emprunter une somme de 156,000 francs à la Caisse des chemins vicinaux), par M. Chaumontel,... (19 juillet 1879.) | |
Rapport... (Délimitation des territoires des communes de Motz, Serrières, Ruffieux, Vions et Chanaz, Savoie, d'une part, et des communes d'Anglebert, Culoz, Lavours et Cressin-Rochefort, Ain, d'autre part), par M. Chaumontel,... (8 juillet 1886.) | |
Rapport général sur la situation financière, économique et administrative de la ville d'Annecy, présenté au Conseil municipal, à sa session de mai 1881, par M. le sénateur Chaumontel, maire, et les divers chefs de service | |
Rapport... (Modification de l'article 105 du Code forestier, relatif au partage des bois d'affouage), par M. Chaumontel,... (7 juillet 1883.) | |
Rapport... (Prorogation des surtaxes perçues sur les vins et l'alcool à l'octroi de Langres, Haute-Marne), par M. Chaumontel,... (4 décembre 1884.) | |
Rapport... (Rectification des limites entre les communes de Saint-Nazaire et Bernin, canton est de Grenoble, et la commune de Villard-Bonnot, canton de Domène, département de l'Isère), par M. Chaumontel,... (1er juillet 1880.) | |
Rapport... (Rétablissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plabennec, Finistère), par M. Chaumontel,... (21 juin 1880.) | |
Rapport... (Réunion des villes de Calais et de Saint-Pierre-lès-Calais en une seule municipalité qui portera le nom de Calais-Saint-Pierre), par M. Chaumontel,... (22 décembre 1884.) | |
Rapport... (Séparation de la commune d'Auriol, Bouches-du-Rhône, des hameaux de la Bourine, la Bouilladisse, les Boyers et les Gorguettes et leur érection en commune distincte sous le nom de la Bourine), par M. Chaumontel,... (15 juin 1880.) |