Defougères, Paul, 1794-1849, juriste
Paul de Fougères de Villandry French politician (1794-1849)
Defougères de Villandry, Paul 1794-1849
VIAF ID: 305419708 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Analyse pour les hoirs de Grasse Briançon ; contre le sieur de Grasse Tilly, demeurant à Versailles, se disant Rouville de Bar.. | |
Mémoire pour la dme Laplane épouse Bruguière, contre le sieur Blanc. [Laplane épouse Bruguière. Defougères, avocat. Bérard, avoué. Monsieur d'Alphéran-de-Bussan, rapporteur. Monsieur d'Alphéran, substitut portant la parole]. | |
Mémoire pour la ville d'Aix contre l'État représentant l'ancienne province de Provence, et contre les hoirs de Lagoy, en qualité d'héritiers de M. le marquis de Méjanes | |
Mémoire pour l'État contre la ville d'Arles : le pont de bateaux actuellement existant sur le Rhône, entre Arles et Trinquetaile, et le péage qu'on y perçoit, appartiennent-ils à l'État ou à la ville d'Arles ?. | |
Mémoire pour MM. Blaise Rougier et Comp.e, Thivolier, Quinon et Cusin, Grimes jeune, Rigaud Crémieux et Ve Delpuget, fabricans de soude à Septèmes, demandeurs en suppression d'une pension anuelle de 2000 fr., et intimés sur appel de jugement du tribunal civil d'Aix, en date du 26 juillet 1831 ; contre M. de Bourguignon-Fabregoule, défendeur et appelant. [Rigaud, Crémieux et Vve Delpuget. Blaise Rougier et Comp.e. Thivolier, Cusin et Quinon. Grimes jeune. Defougères, avocat. Eymon, avoué. M. Luce, premier avocat général portant sur la parole.]. | |
Notes sur la requête civile formée par la dame Laplane, veuve Bruguière, envers l'arrêt de la Cour du 11 juin 1830. | |
Recueil des arrêts de la Cour royale d'Aix ou journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle.... | |
Sommaire des faits et moyens pour les sieur & dame Corbara ; contre la dame Lucie Viale veuve Rigo, le sieur Rigo, les dames Piazza, Lambruschini & de Casabianca veuve Rigo.. | |
Thèse pour obtenir le grade de docteur,… par M. De Fougère de Villandry (Paul). | |
Université de France. Académie d'Aix. Faculté de droit d'Aix. Année scolaire 1847-48. ... La scéance solennelle de rentrée aura lieu le samedi 6 novembre. Les cours commenceront le 8 du même mois. Ils auront lieu aux jours et heures ci-après : 1re année. Code civil. M. Lombard... Droit romain. M. Étienne... 2me année. Procédure civile. M. Bouteuil... Droit criminel. M. Grellaud... Code civil. M. Defougères... 3me année. Code de commerce. M. Cresp... Code civil. M. Martin... Droit administratif. M. Cabantous... 4me et 2me année. Cours de Pandectes. M. Étienne... 4me et 3me année. Histoire des institutions administratives. M. Cabantous... Le doyen de la Faculté, Bouteuil. Vu et permis d'imprimer. Le recteur de l'Académie d'Aix, haut titulaire de l'université, Defougères. Topin, secrétaire-provisoire.. |