France, Gouvernement de Normandie
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Title | Sources |
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[Ordonnance du chevalier de Carouges, lieutenant général aux bailliages de Rouen et Evreux en l'absence du duc de Bouillon, règlant le service de garde de la ville de Rouen.] | |
Pancarte des droits qui se doivent lever pour la ferme du quaiage, suivant que Sa Majesté l'a ordonné pour les causes et raisons contenues en ses patentes et déclaration, vérifié où besoin a été : et en conséquence de l'assemblée tenue en l'hôtel commun de la ville de Dieppe, par Son Altesse monseigneur le duc de Longueville le 29 de septembre 1654 | |
De par le Roy et nous duc de Roquelaure, chevalier des ordres du Roy, commandant en chef dans la province de Normandie. | |
De par le Roy. Le marquis de Beuvron, chevalier des ordres du Roy, lieutenant general de ses armées & au gouvernement de Normandie, &c. |