Conférence Molé
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Works
Title | Sources |
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Conférence Molé. Projet de loi sur la liberté des échanges. [Signé : Marc de Haut.] | |
Conférence Molé : rapport sur le régime commercial de la France | |
Discours prononcé dans la séance du vendredi 23 novembre 1866, [en remercîment de son élection à la présidence] par M. E. Gervais,... | |
De la Conversion des rentes. [Signé : Alphonse Giraud.] | |
Modification à l'organisation du jury. (Signé : N. de Champagny.) | |
Projet de constitution. [Signé A. de La Gravière.] | |
Projet de loi électorale. (Signé : C. Bonnal.) | |
Projet de loi portant suppression des lois qui règlent le taux de l'intérêt, exposé des motifs. [Signé : Frédéric Passy.] | |
Projet de loi sur la division du pouvoir législatif en deux chambres. (Signé : R. Dareste.) | |
Projet de loi sur la réunion de l'Algérie à la France. (Signé : Jules Allin.) | |
Projet de loi sur l'abolition du parcours et de la vaine pâture. (Signé : A. Bélurgey de Grandville.) | |
Projet de loi sur l'abrogation de l'art. 19 du décret impérial sur les sépultures, du 23 prairial an XII. [Signé : F. Pitard.] | |
Projet de loi sur l'amélioration du sort des travailleurs. [Signé : Émile Le Camus. Juin 1848.] | |
Projet de loi sur le régime pénitentiaire... (Signé : Édouard Boinvilliers.) | |
Projet de loi sur le rétablissement du divorce en France. (Exposé des motifs. Projet de loi signé : A. Chaumat.) | |
Projet de loi sur l'élection des représentants. (Signé : Arthur Barbat de Bignicourt. Avril 1850.) | |
Projet de loi sur les associations syndicales de patrons et d'ouvriers. [Signé : Alphonse Ledru.] | |
Projet de loi sur les Conseils de préfecture. (Signé : Gustave Benoist.) | |
Projet de loi sur les droits de succession des enfants naturels légalement reconnus | |
Projet de loi sur les loteries. [Signé : Cornac.] Projet de loi sur la suppression absolue des loteries. [Signé : A. de Garel.] | |
Projet de loi sur les titres de noblesse. (Signé : C.-G. Baudouin.) | |
Projet de loi sur l'exercice de la médecine. (Signé : Ernest Chaudé.) | |
Projet de loi sur l'organisation du crédit foncier. [Signé : J.-B. Josseau.] | |
Projet de traité entre toutes les puissances civilisées sur l'adoption d'un mode de monnayage uniforme. [Signé : Émile Le Camus.] | |
Proposition de loi ayant pour objet les modifications à introduire dans la loi du 12 juillet 1865 concernant les chemins de fer d'intérêt local. [Signé : L.-Alb. Richard.] | |
Questions législatives soumises à la Conférence Molé | |
Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur les clubs. [Signé : de Haut, Le Camus, Sampayo, Edgar Passy, Paul de Champagny.] | |
Rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de traité européen tendant à régler les questions du Rhin et d'Orient | |
Sur la codification française. Exposé des motifs. [Signé : Anselme Petetin.] | |
Travaux de la Conférence Molé session... |