Febvre, François Joseph 1763-1838
François-Joseph Febvre
Febvre, François Joseph
VIAF ID: 29524246 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de F.-J. Febvre,... sur le message du Directoire exécutif, relatif à la citoyenne Lepeletier et sur l'adoption publique. Séance du 21 pluviôse an VI | |
députés du Jura soussignés a leurs collègues, membres des deux Conseils . Réponse à un écrit distribué le 19 nivôse, ayant pour titre : Réclamation des républicains du Jura réfugiés à Paris, contre les auteurs du systême royal d'oppression mis en action en 1789 dans ce département, suivi depuis avec opiniâtreté, et perfectionné après le 18 fructidor. | |
Motion d'ordre par Febvre,... sur l'exécution de l'article 15 de la loi du 29 fructidor an V. Séance du 3e jour complémentaire an V | |
Rapport fait par Febvre (du Jura), au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif du 27 brumaire an VII, relatif à l'échange de terrains communaux pour le redressement et la confection d'un chemin vicinal de la commune de la Chaumusse, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Séance du 6 messidor an VII | |
Rapport fait par Febvre (du Jura)... sur un message du Directoire exécutif du 25 frimaire an VII, tendant à déterminer les bases d'après lesquelles seront estimés les biens nationaux affermés par baux à vie et par baux emphytéotiques. Séance du pluviôse an VII |