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Bérenger, René, 1830-1915 Sudoc [ABES], France National Library of France German National Library

Bérenger, René National Library of the Netherlands ISNI

René Bérenger Wikidata

VIAF ID: 29522769 (Personal)

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Title Sources
Assemblée générale tenue le 26 avril 1904 au Palais de justice discours de M. E. Delibes,... rapport de M. Augustin Gardair,... rapport de M. Charles Vincens,... National Library of France
Causes principales de la démoralisation publique et des moyens nécessaires de répression, par R. Bérenger,... National Library of France
Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires. Tome septième. Projet de loi sur le régime des prisons départementales et rapport de M. Bérenger... National Library of France
Épisode du retour de l'île d'Elbe, récit de la visite faite par la Cour de Grenoble à Napoléon Ier, le 8 mars 1815, par M. Bérenger National Library of France
Funérailles de M. Colmet de Santerre,... le jeudi 31 décembre 1903 Sudoc [ABES], France
De la dot mobilière et en particulier de son caractère d'inaliénabilité thèse de doctorat, soutenue le 3 mars 1853 devant la Faculté de droit de Paris National Library of France
De l'institution du jury discours National Library of France
Manuel pratique pour la lutte contre la pornographie Sudoc [ABES], France National Library of France
Note pour M. et Mme Jumel de Noireterre, appelant de deux jugements rendus le 18 janvier 1881, par le tribunal de Bône National Library of France
Notice sur la vie et les travaux de M. Charles Lucas National Library of France
Proposition de loi ayant pour objet d'allouer une indemnité de séjour aux membres du jury, tant en matière criminelle qu'en matière d'expropriation pour cause d'utilité publique, présentée par M. Bérenger,... (9 novembre 1882.) National Library of France
Proposition de loi relative à la translation de l'administration pénitentiaire au Ministère de la Justice et à la réorganisation de l'inspection générale et du Conseil supérieur des prisons, présentée par M. Bérenger,... (6 juin 1899) National Library of the Netherlands Sudoc [ABES], France National Library of France
Proposition de loi relative à l'institution de Conseils consultatifs du travail... par MM. Bérenger, Franck Chauveau, Prevet, Emile Labiche, Sébline, etc., etc.,... (29 mars 1901.) National Library of France
Proposition de loi relative au rétablissement des tours, présentée par MM. Bérenger, Taillefert, de Belcastel, Henri Martin et Schoelcher,... National Library of France
Proposition de loi sur l'aggravation progressive des peines en cas de récidive et sur leur atténuation en cas de premier délit, par M. Bérenger,... (26 mai 1884.) National Library of France
Proposition de loi tendant à modifier les articles 5 et 39 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présentée... par MM. Bérenger, Jules Simon, Léopold Thézard, Eugène Gouin,... (1er juillet 1892.) National Library of France
Propositions de loi relatives 1 ° à la formation d'un jury spécial en matières de presse et de délits politiques ; 2 ° à la révision de nos lois de répression sur ces matières, présentées par MM. Bérenger, Desbons, Glas, Félix Renaud, Du Breuil de Saint-Germain, Paris, de La Rochethulon, Baragnon, Francisque Rive et Charles Rolland,... National Library of France
Rapport... [Examen de la proposition de loi de M. Bérenger sur la prostitution des mineurs], par M. Bérenger,... [16 février 1906.] National Library of France
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des violences, voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers des enfants, par M. Bérenger,... National Library of France
Rapport... (réhabilitation des faillis), par M. Bérenger,... (24 décembre 1900)... National Library of France
Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de MM. le Mis de Larochejaquelein, Lestourgie et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet une modification à l'article 59 du règlement de l'Assemblée nationale, par M. Bérenger,... (8 juillet 1871.) National Library of France
Rentrée de la Cour impériale de Grenoble, le 3 novembre 1863. Discours prononcé par M. Bérenger,... Vie de Jean Rabot National Library of France
Séance publique annuelle du samedi 12 décembre 1903 Sudoc [ABES], France

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