Bergeras, Pierre 1737-18..
Bergeras, Pierre, 1737-
Pierre Bergeras French politician and jurist (1737-1823)
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion | |
Discours prononcé par Bergeras (des Basses-Pyrénées). Séance du 16 germinal an X | |
Mémoire à consulter et consultation pour la dame Mallard, nourrice de Monseigneur le Dauphin | |
Mémoire à consulter. Pour les maîtres apothicaires ordinaires du Roi, de la famille royale et du premier prince du sang | |
Mémoire pour les représentants et mandataires des créanciers unis de feu M. de Boynes,... et de madame de Boynes, contre madame de Boynes... et... le sieur Toupiolle... | |
Opinion de Bergeras, député des Basses-Pyrénées, sur la résolution du 9 ventôse an VII relative aux émigrés naufragés à Calais. Séance du 8 fructidor an VII | |
Opinion ... sur les troubles des colonies [MI] 179-? | |
Précis sur appointement à mettre, pour M. le prince régnant de Salm-Kirbourg, défendeur, contre les sieurs Leleu et Tresca, négociants, demandeurs. | |
Procès-verbal des sieurs Leclerc et Philip, médecins, sur l'état de M. le président d'Abbadie, et observations y relatives. | |
Projet de décret sur la police de sûreté publique, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Bergeras,... | |
Réfutation pour le marquis de Cavalcabo,... et pour le sieur Clapsien,... contre le sieur Squirre... (prêteur du prince de Salm). | |
Réplique pour M. d'Abbadie... contre madame... son épouse... | |
Réponse pour le sieur Ingard, marchand à Lyon, plaignant, sur la prétendue fin de non-recevoir opposée par Me Bernard, notaire de la même ville, et par les sieur et Dlle Turin, accusés | |
Réponse sommaire pour M. d'Abbadie... à la consultation délibérée à Paris le 30 juin 1786. |