France. Cour des monnaies de Lyon
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Works
Title | Sources |
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Arrêt de la Cour des monnaies : portant décri des espèces nouvellement fabriquées à Orange, sous le nom du prince d'Orange, et contrefaites sur les louis de quinze sols, trente sols, et soixante sols | |
[Arrêt d'enregistrement de l'Edit de septembre 1708 portant suppression des quarante lettres de maistrise héréditaire créées dans la Communauté des tireurs d'or... de Lyon par édit... de juillet 1706, et de l'hérédité des anciennes...] | |
Jugement de la cour des monnaies et présidial y joint qui condamne les frères Rulière et leurs complices, coupables de transport des manufactures chez l'étranger et séduction d'ouvriers | |
(Jugement de la cour des monnaies portant condamnation de mort contre Chrétien Guichard et Pierre Coindard, convaincus de vols et assassinats des courriers et postillons sur la route de Lyon à Paris.) | |
Représentations de la Cour des monnoyes, Sénéchaussée & Présidial de Lyon, présentées à M. le Chancelier, & envoyées au Parlement au sujet des lettres patentes du 29 avril 1763, qui confient le grand Collège de cette ville à la Congrégation de l'Oratoire. Délibérations de divers corps de cette ville, dont la Sénéchaussée avait demandé l'avis sur ces lettres patentes | |
(Sentence de la Monnaie de Lyon portant réglement pour les maîtres et ouvriers tireurs et écacheurs d'or et d'argent.) |