Cabouat, Jules, 1859-19..
Cabouat, Jules
Cabouat, Jules (1856-1943).
Jules Cabouat
Cabouat, Jules 1856-
Cabouat, Jul.
VIAF ID: 283779890 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/283779890
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Works
Title | Sources |
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La célébration du mariage a Rome / par Charles Pillons. - Paris, 1890. | |
Droit romain de la successio in locum creditorum ; droit international des annexions de territoire et de leurs principales conséquences | |
Du retrait de naturalisation d'après la loi du 7 avril 1915 et le décret portant réglement d'administration publique du 24 avril 1915 | |
Examen critique du projet de réforme de la séparation de corps, adopté par le sénat (28 janvier 1887) | |
Explication théorique et pratique de la loi du 6 février 1893 portant modification du régime de la séparation de corps | |
Des fautes dans les contrats et les quasi-contrats : droit romain ; Du renouvellement des inscriptions des privilèges et des hypothèques : droit français | |
Fête du centenaire de Victor Hugo, 26 février 1902 | |
La guerre moderne et son influence probable sur quelques principes du droit des gens ; [suivi de] Du défaut de validité de plusieurs traités diplomatiques conclus par la France avec les puissances étrangères | |
De la conservation du privilège du vendeur d'immeubles | |
De l'extension du risque professionnel aux entreprises commerciales... aux délégués à la sécurité des ouvriers mineurs..., et de ses conditions d'adaptation législative : 1° à l'ensemble du travail salarié... 2° ... 3°. | |
Observations sur la réorganisation du concours d'agrégation des Facultés de droit | |
Quatenus verum sit venditorem non obligari ut rem faciat emptoris, et quod ibi dicitur de venditione, an ad rerum permutationem trahi debeat ? | |
Rapport présenté à M. le Ministre de l'Instruction publique au nom du Conseil de l'Université de Caen pour l'année scolaire 1900-1901 | |
Des rapports de la sociéte avec les tiers : droit romain ; De la constitution des sociétes par actions a capital fixe : droit français | |
Rentrée solennelle de l'Université de Caen (Facultés de Droit, des Sciences et des Lettres, Ecole préparatoire de Médecine et de Pharmacie), présidée par M. Zevort, recteur de l'Université, 18 novembre 1901 | |
La Société des Nations d'après M. Léon Bourgeois | |
Syndicats et coopératives | |
Le traité de Francfort | |
Traité des accidents du travail. Exposé du système de responsabilité et d'indemnisation établi par la loi du 9 avril 1898 |