Chéneaux, Gustave, 1868-1915
Chéneaux, G.
VIAF ID: 281442751 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/281442751
Preferred Forms
- 200 _ 1 ‡a Chenéaux ‡b , G.
- 200 _ | ‡a Chéneaux ‡b Gustave ‡f 1868-1915
- 100 1 _ ‡a Chéneaux, G.
-
-
- 100 1 _ ‡a Chéneaux, Gustave, ‡d 1868-1915
- 100 1 _ ‡a Chéneaux, G.
-
-
4xx's: Alternate Name Forms (4)
Works
Title | Sources |
---|---|
Des attributions de l'autorité municipale en matière d'hygiène : thèse soutenue le 28 juin 1910 | |
Les causes de divorce en législation comparée : thèse soutenue le 11 janvier 1900 | |
Des cessions ou quittances de loyers ou fermages à échoir à l'égard des tiers : thèse soutenue le 10 novembre 1899 | |
La compensation légale dans le droit français : comparaison avec le droit allemand : thèse soutenue le 22 décembre 1909 | |
Des constructions élevées par le preneur sur les lieux loués : thèse soutenue le 2 avril 1900 | |
Des coopératives agricoles en France : thèse soutenue le 19 juin 1908 | |
Delle persone : Vol IV, con due appendici del prof. B. Dusi | |
Destiné à la préparation de l'examen de troisième année de la licence de droit | |
Droit de poursuite des créanciers de la femme dotale : thèse présentée et soutenue le 26 novembre 1909 | |
Droit romain : de la bonorum possessio secundum tabulas ; Droit français : de l'autorité de la chose jugée sur les questions d'état et de capacité générale : thèse soutenue le 17 janvier 1895 | |
Des droits consentis par les copropriétaires ou nés de leur chef pendant l'indivision | |
Droits de l'usufruitier sur les forêts en général et sur les forêts de pins maritimes en particulier : thèse soutenue le 15 juin 1907 | |
Des droits du vendeur d'effets mobiliers impayés en cas de faillite de l'acheteur : thèse soutenue le 6 juin 1904 | |
Droits et pouvoirs du mari sur les biens mobiliers de la femme dans le régime de la communauté : thèse soutenue le 8 janvier 1912 | |
Du dépôt de fonds chez les notaires | |
Du passif dans les diverses clauses de communauté conventionnelle prévues par le Code civil : thèse soutenue le 26 juin 1903 | |
Du payement des legs de genre d'après le Code civil français et d'après le code civil allemand : thèse soutenue le 14 juin 1901 | |
Du privilège des architectes, entrepreneurs, maçons et autres ouvriers : thèse soutenue le 30 novembre 1903 | |
Des effets de la transcription du procès-verbal de saisie immobilière | |
Des effets de l'institution contractuelle : thèse soutenue le 25 avril 1913 | |
Étude critique de la nouvelle loi Lemire du 21 juin 1907 relative aux conditions du mariage : thèse soutenue le 5 mars 1912 | |
Étude des remplois fictifs et frauduleux sous le régime dotal : thèse soutenue le 6 mars 1909 | |
Etude sur la règle nemo liberalis nisi liberatus : thèse soutenue le 13 juin 1906 | |
Etude sur les warrants agricoles : commentaire de la loi du 30 avril 1906 : thèse soutenue le 30 novembre 1907 | |
La Faculté de droit de Bordeaux (1870-1970) | |
Les habitations à bon marché : la petite propriété et le Code civil : thèse soutenue le 31 mai 1910 | |
Influence du change des pays à monnaie dépréciée sur le commerce international : thèse soutenue le 26 novembre 1900 | |
De la clause de rachat dans les concessions de chemin de fer d'intérêt général et de son rôle dans la politique française en matière de voies ferrées : thèse soutenue le 14 février 1901 | |
De la clause de reprise d'apports francs et quittes : art. 1514 du Code civil : thèse soutenue le 17 décembre 1900 | |
De la condition des enfants adultérins et incestueux : thèse soutenue le 21 décembre 1905 | |
De la règle nemo præcise potest cogi ad factum : thèse soutenue le 3 décembre 1910 | |
De la saisine et de l'envoi en possession du légataire universel : thèse soutenue le 30 janvier 1912 | |
De la séparation des patrimoines : thèse soutenue le 13 février 1903 | |
De l'action résolutoire du vendeur en cas de non-paiement du prix | |
De l'administration légale du père légitime ou naturel : thèse soutenue le 18 mai 1905 | |
De l'application du droit musulman en Algérie : thèse soutenue le 30 novembre 1900 | |
De l'exécution en bourse pour non-versé sur des actions ou des obligations non libérées : thèse soutenue le 26 juin 1907 | |
De l'insaisissabilité des droits et des choses de caractère personnel | |
L'interprétation des actes et conventions en droit fiscal | |
Nature et effets du legs d'usufruit portant sur l'universalité des biens : thèse soutenue le 21 juin 1911 | |
La notion juridique de gestion d'affaires : thèse soutenue le 23 décembre 1909 | |
Des personnes. | |
Précis de droit civil conforme au programme des Facultés de droit | |
Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes, et dans une deuxième les questions de détail et les controverses | |
Des prélèvements des époux lors de la dissolution de la communauté : thèse soutenue le 27 novembre 1908 | |
Recherches historiques sur le droit écrit sous la monarchie absolue : (puissance paternelle) : thèse soutenue le 19 mai 1903 | |
Régime économique du lait : thèse soutenue le 28 novembre 1912 | |
Des restitutions de droits en matière d'enregistrement : (art. 60 de la loi du 22 frimaire an VII) : thèse soutenue le 16 juin 1911 | |
Le serment décisoire | |
Traité théorique et pratique de droit civil | |
Des transports successifs des marchandises sur les réseaux de plusieurs compagnies de chemin de fer en vertu d'un contrat unique : obligations et responsabilités : thèse soutenue le 17 juin 1905 |