Sainthorent, François Godefroy de 1766-1823
François-Godefroy Desaincthorent
VIAF ID: 277936068 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Sainthorent, au nom de la Commission des colonies, composée des citoyens Grégoire, Eschassériaux aîné, Lyon, Bergoing, Dabray, Porte, Salicetti, Sainthorent. Séance du 9 vendémiaire an VI | |
Rapport fait par F. Sainthorent, sur la demande des entrepreneurs des hôpitaux de Paris. Séance du 12 prarial an VI | |
Rapport par F. Sainthorent, au nom d'une commission composée des citoyens Saladin, Couhey, Boursin, Dalby et Sainthorent, chargée de la révision des lois sur le partage des communaux. Séance du 15 thermidor an V | |
Second projet de résolution sur la répartition dans les départemens, de la contribution personnelle, mobilière, somptuaire et des salaires publics ; faisant suite au rapport présenté le 17 brumaire an VII, par F. Sainthorent, au nom de la Commission des contributions directes. [14 frimaire an VII.] |