Courteau, Roland, 1943-....
Roland Courteau
Roland Courteau personnalité politique française
VIAF ID: 27390653 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Avis présenté au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur le projet de loi de finances pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale. | |
dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde | |
Énergie : loi de finances pour 2005, avis : première lecture | |
France est-elle préparée à un tremblement de terre ? | |
Lutter contre les stéréotypes sexistes dans les manuels scolaires : faire de l'école un creuset de l'égalité | |
Les maladies à transmission vectorielle : compte rendu de l'audition publique du 7 avril 2016 et de la présentation des conclusions le 28 juin 2015 | |
Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements (envoyée à la commission des finances, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement) | |
Proposition de loi tendant à permettre l'identification des victimes de catastrophes naturelles | |
Proposition de loi visant à autoriser les opérations de parrainage en faveur du vin | |
Proposition de loi visant à créer un service civique et citoyen | |
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'importance des jouets dans la construction de l'égalité entre filles et garçons | |
Rapport d'information sur les stéréotypes masculins et féminins dans les manuels scolaires | |
Rapport sur "Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ?" compte-rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 | |
Rapport sur les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 préserver l'avance de la France et de l'Europe | |
Rapport sur l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer | |
Reconnaissance du vote blanc comme suffrage exprimé : proposition de loi | |
Tsunamis sur les côtes françaises : un risque certain, une impréparation manifeste |