Machault d'Arnouville, Louis-Charles 1667-1750
Louis Charles de Machault d'Arnouville homme d’État français (1667-1750)
Louis-Charles de Machault d'Arnouville personnalité politique française
Machault d'Arnouville, Louis-Charles de 1667-1750
VIAF ID: 272932070 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Au Roy, et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, Leopold-Philippe-Charles-Joseph, duc d'Aremberg, prince du Saint Empire remontre très-humblement à Votre Majesté, que dans la nécessité où il se trouve de recourir à l'autorité du Conseil contre un arrêt du parlement de Metz du 22 décembre dernier... | |
Extrait raisonné et signifié de l'instance d'entre François Le Boscain des Vallées, lieutenant particulier ancien civil en la vicomté et siège présidial de Cotentin à Coutances. Contre le sieur Thomas-Honoré de Mons, lieutenant général de la création de 1635 au même siège | |
Factum pour sœur Claude de La Croix prieure, et les religieuses réformées du monastère de Sainte-Catherine de Sienne de la ville de Dijon | |
Memoire pour les sieurs d'Orival ecuyer, officier de cuirassiers dans le service de son Altesse Electorale de Baviere, baron de Lanans ; Bret professeur royal en l'Université de Besançon ; Clement, conseiller au presidial de la même ville ; dame de Neveur épouse du sieur de Sainte-Même, capitaire de cavalerie au regiment de Villeroy ; Anne Grandvillemin ; Jean Goux, & autres au sujet du procès qu'ils ont eu au Grand Conseil, demandeurs. Contre feue Jeanne-Noel Leonarde, surnommée Pierre, & Antoine Alibert libraire son legataire, défendeurs. | |
Mémoire signifié pour Etienne Dubourg, docteur de la maison et société de Sorbonne, abbé commendataire de l'abbaye de Gimont, ordre de Cîteaux, et archidiacre de l'Eglise de Paris, défendeur en règlement de juges. Contre les prieur, syndic et religieux de la même abbaye, demandeurs. | |
Mémoire signifié pour Jean-François Palierne, écuyer, héritier bénéficiaire de Gilbert Palierne, son frère, qui était légataire particulier, et excerçant les droits et actions de Grégoire Gaulmin, demandeur. Contre Gilbert Gaulmin de Montgeorges, défendeur | |
Mémoire signifié, pour répondre à celui imprimé du sieur de Montgeorges | |
A Nosseigneurs les commissaires generaux de la chambre souveraine de l'Arsenal. | |
Sentence de police, en faveur de la communauté des maîtres charcutiers de la ville et faubourgs de Paris | |
Sommaire. Pour les prieur et religieux de l'abbaye de Troarn en Normandie, Ordre de St Benoît. Contre Gabriel Chol de Torpanne, et contre Philippe-Nicolas Duval | |
Troisiéme mémoire, pour le sieur Grebert, conseiller-secretaire du Roy en la chancellerie du parlement de Flandres. Contre les peres jesuites de la province de Flandres. Contenant des observations sur le second memoire des P. Jesuites, intitulé : Memoire instructif. |