Seignobos, Charles 1822-1892
Charles-André Seignobos French politician (1822-1892)
VIAF ID: 27210356 ( Personal )
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- 551 _ _ ‡a Paris ‡4 orts ‡4 https://d-nb.info/standards/elementset/gnd#placeOfDeath
- 500 1 _ ‡a Seignobos, Charles ‡d 1854-1942 ‡4 bezf ‡4 https://d-nb.info/standards/elementset/gnd#familialRelationship ‡e Beziehung familiaer
Works
Title | Sources |
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Proposition de loi portant abrogation partielle de la loi du 29 déc. 1875, sur la presse, présentée par MM. Seignobos et le Bon Boissy d'Anglas, députés (15 déc. 1877) | |
Proposition tendant à répartir les charges imposées aux communes et aux départements pour la garde mobile, présentée par MM. Seignobos, Pareux, le Cte Rampon, Destremx, Calemard de La Fayette | |
Rapport fait au nom de la 34e commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant : 1 ° à ratifier une convention passée entre l'Etat et la ville de Decize (Nièvre), en vue d'assurer le paiement de la dépense résultant de l'extension du casernement, 2 ° à autoriser ladite ville à emprunter une somme de 330 000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Ch. Seignobos,... (31 juillet 1875.) | |
Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bardoux, relative à la liberté des réunions pour la célébration d'un culte religieux, par M. Ch. Seignobos, député (26 fév. 1877) |