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Delcassé, Théophile, 1852-1923 Library of Congress/NACO German National Library Sudoc [ABES], France ISNI-test National Library of the Netherlands-test National Library of Israel National Library of France

Théophile Delcassé politicien français Wikidata

VIAF ID: 27188128 (Personal)

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Title Sources
˜L'œEnquête sur la marine. Discours de M. Delcassé, député de l'Ariège, président de la Commission d'enquête National Library of France
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention signée, le 27 mars 1901, entre la France et l'Espagne, pour régler l'exercice de la juridiction dans l'Ile de la Conférence, présenté... par M. Delcassé,... par M. Monis,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (26 mars 1902) National Library of France
Projet de loi portant approbation de la convention conclue à Paris, le 3 avril 1901, pour le règlement, par arbitrage, des affaires du "Sergent Malamine" et de "Waïma", présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... et par M. Albert Decrais,... (14 mai 1901) National Library of France
Projet de loi portant modification de la loi du 19 juillet 1890 relative à l'entrée en France des produits d'origine tunisienne... présenté... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Léon Mougeot,... (7 juillet 1904.) National Library of France
Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1898, d'un crédit extraordinaire de 282,432 fr. pour les dépenses afférentes à l'exécution des articles 3, 4 et 5 de la convention franco-brésilienne du 10 avril 1897, ainsi qu'au fonctionnement de la délégation française à la Commission mixte stipulée par le protocole en date du même jour... présenté... par M. Delcassé,... et par M. Peytral,... National Library of France
Projet de loi relatif à la participation de la France à l'Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis d'Amérique)... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... par M. Delcassé,... et par M. J. Caillaux,... (17 mars 1902) National Library of France
Projet de loi relatif aux vivres distribués en 1898 aux habitans de l'ile de Crête par les soins du département de la Marine... présenté... par M. Delcassé,... par M. Camille Pelletan,... et par M. Rouvier,... (6 décembre 1902.) National Library of France
Projet de loi... (supplément de récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1900), par MM. Georges Leygues,... Delcassé,... et A. Millerand,... (10 juillet 1900) National Library of France
Projet de loi tendant à autoriser les jeunes gens originaires de l'île de la Réunion et domiciliés dans les possessions françaises de la côte orientale d'Afrique à contracter des engagements pendant la durée de l'expédition de Madagascar,... Présenté... Par M. Felix Faure, Ministre de la Marine, Par M. Delcassé, Ministre des Colonies, Et par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (11 décembre 1894) National Library of France
Projet de loi tendant à compléter l'article 170 du Code civil, en conférant aux agents diplomatiques et aux consuls le droit de procéder, à l'étranger, à la célébration du mariage entre un Français et une étrangère... présenté... par M. Georges Lebret,... et par M. Delcassé,... National Library of France
Projets de lois... (acceptation partielle des demandes en autorisation formées par les Congrégations : 1 ° des missionnaires d'Afrique dits Pères blancs ; 2 ° des missions africaines de Lyon) par M. Combes,... par M. Delcassé,... et par M. Chaumié,... (2 décembre 1902.) National Library of France
Proposition de loi... (Réparation des dommages les plus cruels causés dans l'arrondissement de Foix par l'inondation du 2 octobre 1897), présentée par M. Delcassé,... (4 novembre 1897.) National Library of France
Rapport... (Budget général de l'exercice 1892. Budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion), par M. Delcassé,... (18 juillet 1891.) National Library of France
Rapport... (Convention signée à Londres, le 4 décembre 1889, entre la France, l'Angleterre et la Belgique, relativement à l'échange des télégrammes entre les trois pays en cas d'interruption complète ou partielle de leurs communications télégraphiques directes), par M. Delcassé,... (20 mars 1890.) National Library of France
Rapport... (Crédit supplémentaire de 12 millions de francs, au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, service des colonies) par M. Delcassé,... (5 mars 1892.) National Library of France
Rapport... (Ètablissement, dans le département du Finistère, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local, par M. Delcassé,... (22 novembre 1890.) National Library of France
Rapport... (Régime de l'exploitation des mines de fer communales de Rancié, Ariège), par M. Delcassé,... (20 juin 1892.) National Library of France
Rapport-sommaire... (Interdiction aux titulaires de fonctions publiques du droit de se servir de leur nom ou de leur qualité pour patronner des sociétés financières), par M. Delcassé,... (23 janvier 1890.) National Library of France
Rapport sommaire... (Nomination d'une commission de 33 membres pour l'examen des projets de loi portant classement ou déclaration d'utilité publique de chemins de fer ou des questions qui s'y rattachent), par M. Delcassé,... National Library of France
[Recueil. Dossiers biographiques Boutillier du Retail. Documentation sur Alphonse Favier] National Library of France

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