Fasquelle, Daniel, 1963-....
Fasquelle, Daniel
Daniel Fasquelle
VIAF ID: 27142410 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/27142410
Preferred Forms
- 100 0 _ ‡a Daniel Fasquelle
- 200 _ | ‡a Fasquelle ‡b Daniel ‡f 1963-....
-
- 100 1 _ ‡a Fasquelle, Daniel
-
-
- 100 1 0 ‡a Fasquelle, Daniel
- 100 1 _ ‡a Fasquelle, Daniel
- 100 1 _ ‡a Fasquelle, Daniel ‡d 1963-
- 100 1 _ ‡a Fasquelle, Daniel, ‡d 1963-....
4xx's: Alternate Name Forms (25)
Works
Title | Sources |
---|---|
Le contrôle des filiales communes coopératives en droit communautaire et droit allemand | |
Directive (UE) 2019/1023 du 20 juin 2019 relative aux cadres de restructuration préventive : commentaire article par article | |
Droit américain et droit communautaire des ententes étude de la règle de raison | |
droit communautaire de la consommation bilan et perspectives actes du colloque de Boulogne-sur-Mer, 14 et 15 janvier 2000 | |
Droit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre le droit | |
Droit des personnes et droit des biens | |
English and French approaches on the application of the European Insolenvency regulation to groups of companies. | |
Les Fautes lucratives en droit privé | |
France juste | |
La gestion des ports par une entite publique : aspects européens et environnementaux | |
Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire. | |
Incidence des difficultés des entreprises sur l'application des règles de concurrence | |
Jeune doctrine de droit européen | |
L'application du règlement 1346/2000 relatif aux procédures d'insolvabilité aux groupes de sociétés : approches francaise et anglaise. | |
The management of harbours by a public entity : European and environmental aspects. | |
Position commune arrétée par le conseil le 30 juin 88 en vue de l'adoption de la directive du conseil relative à un "Système de reconnaissance des diplômes d'enseignement supèrieur qui sanctionnent des formtios professionnelles d'une durée minimale de 3 ans | |
Rapport d'information sur la vacance des locaux commerciaux et les moyens d'y remédier | |
Rapport d'information sur l'adaptation du droit de l'énergie aux outre-mer | |
Rapport d'information sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers Com 2008 414 final-E 3903 | |
Rapport d'information sur l'impact du numérique sur le secteur touristique français | |
Le référencement | |
Le renforcement de la limitation du cumul des mandats et des fonctions : regards sur les lois ordinaire et organique du 14 février 2014 | |
THE RULE OF REASON AND THE EEC COMPETITION LAW. | |
The sale of real state and protection of environment. | |
Soins transfrontaliers : pour un droit ambitieux et clair de la mobilité des patients | |
Speedy Graphito, un art de vivre rétrospective | |
Tourisme 2.0 : la révolution de l'économie touristique | |
Works |