Lyon-Caen, Charles, 1843-1935
Lyon-Caen, Charles Léon, 1843-1935.
Lyon-Caen, Charles
Lyon-Caen, Ch. (Charles), 1843-1935
Lyon-Caen, Ch. (Charles)
Lyon-Caen, Ch. 1843-1935
Charles Lyon-Caen juriste français
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Works
Title | Sources |
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Les aspects économiques du droit de prise. | |
Des avaries communes | |
Choix de plaidoyers | |
Code d'instruction criminelle autrichien | |
Code fluvial rhénan : loi du 15 juin 1895 en vigueur en Alsace et en Lorraine en matière de rapports juridiques de droit privé intéressant la navigation intérieure | |
Droit international. L'arbitrage international dans le passé, le présent et l'avenir | |
Droit romain. De l'Action "Familiae erciscundae". Droit français. Des Partages d'ascendants. Thèse pour le doctorat... par Charles Lyon-Caen,... | |
Du contrat de précaire en droit romain ; De la responsabilité du patron en cas d'accident en droit français | |
Du droit superficie | |
Étude sur le divorce en Autriche, par Charles Lyon-Caen,... | |
Études de droit international privé maritime. | |
Examen doctrinal. Droit maritime et droit industriel (jurisprudence des années 1882 et 1883), par Ch. Lyon-Caen,... | |
Les facultés de droit et des sciences politques dans les universités autrichiennes | |
Grand formulaire pratique des actes et documents privés : contenant des modèles pour la généralité des actes sous seings privés, lettres missives, statuts, procès-verbaux, rapports, mémoires, déclarations, demandes, requêtes, réclamations, registres, répertoires et autres documents ou écrits prévus ou prescrits par les lois en vigueur, en matière civile, commerciale, industrielle, financière, administrative et fiscale. | |
Un grand juriste français | |
Histoire dela Banque d'Angleterre : ses origines, sa fondation, son développement, l'Act de Robert Peel et son fonctionnement, relations de la banque avec le Trésor | |
De la condition des aliénés : droit romain ; De la condition des personnes enfermées dans les établissements d'aliénés en vertu de la loi du 30 juin 1838 : droit français | |
De la condition des pubères mineurs de vingt-cinq ans : droit romain ; Des sociétés civiles a formes commerciales : droit français | |
De la condition légale des sociétés étrangères en France et des rapports de ces sociétés avec leurs actionnaires, porteurs d'obligations et autres créanciers | |
De la nécessité de l'uniformité des lois sur les marques de fabrique ou de commerce emblématiques et sur le nom commercial | |
De la Perte et du remplacement des titres au porteur émis par l'État : titres de rente, bons et obligations de la Défense nationale, bons et obligations du Trésor. Par Remy Morin. Préface de M. Ch. Lyon-Caen | |
De la propriété et de la distinction des biens commentaire des titres I et II du livre II du Code civil | |
L'évolution d'une juridiction internationale permanente. Étude & documents | |
De l'occupation, en droit romaine | |
Loi anglaise sur la faillite du 25 août 1883 (46 et 47 Victoria, chap. LII) | |
Loi du 25 mai 1877 sur les brevets d'invention dans l'empire d'Allemagne | |
Loi russe du 27 mai 1902 sur les effets de commerce (billets à ordre et lettres de change) entrée en vigueur le 1/14 janvier 1903. | |
lois commerciales de l'univers recueil comprenant l'ensemble des textes relatifs au droit commercial, avec des références au droit civil, aux lois d'organisation judiciaire et à la procédure | |
Lois françaises et étrangères sur la propriété littéraire et artistique suivies des conventions internationales conclues par la France pour la protection des oeuvres de littérature et d'art | |
Manuel de droit commercial | |
Mélanges de droit, de jurisprudence et de législation | |
Michelet, Mickiewicz et la Pologne | |
Des Modifications des statuts des sociétés anonymes, selon la loi francaise du 22 novembre 1913 | |
Notice historique sur l'Académie des sciences morales et politiques, 1795-1803, 1832-1932, par... Charles Lyon-Caen,... | |
Notice sur la vie et les travaux de l'Abbé Grégoire, membre de la Classe des Sciences Morales et Politiques de l'Institut National (1750-1831) | |
Notice sur la vie et les travaux de M. Gustave Ador (1845-1928) : lue dans la séance publique annuelle du 7 décembre 1929 | |
Notice sur la vie et les travaux de M. Valette, membre de l'Institut, professeur à la Faculté de droit de Paris, par F. Hérold,... et Ch. Lyon-Caen,... | |
Des personnes morales | |
Précis de droit commercial comprenant le commentaire du Code de commerce et des lois qui s'y rattachent suivi d'une table des textes expliqués et d'une table analytique développée | |
La propriété artistique d'après les nouveaux projets de loi français, belge et suisse | |
Rapport adressé à M. le Ministre du Commerce, au nom de la commission chargée d'étudier les dispositions législatives auxquelles pourraient être soumis les contrats d'assurance... | |
Rapport présenté à la conférence, au nom de la Commission de révision, sur les modifications proposées à l'avant-projet de Loi uniforme de 1910 concernant la lettre de change et le billet à ordre | |
Rapport sur le prix Osiris (1915) lu dans la séance du 3 juin 1915 | |
Rehber-i hukuk-ı ticaret, 1911 or 1912: | |
Reseña de las leyes mercantiles vigentes en los principales estados de Europa y América | |
Table of the foreign mercantile laws & codes in force in the principal states of Europe and America | |
Tableau des lois commerciales en vigueur dans les principaux états de l'Europe et de l'Amérique | |
Traité de droit commercial : appendice au tome second : loi du 1er août 1893 modifiant la loi du 24 juillet sur les sociétés par actions | |
Traité des faillites, banqueroutes et liquidations judiciaires | |
Traité théorique et pratique des parts de fondateur et des groupements de porteurs de parts de fondateur, par Jean Rault. Préface de M. Ch. Lyon-Caen | |
Traité théorique et pratique des sociétés à responsabilité limitée | |
Wyklad prawa wekslowego i czekowego. | |
佛國商法説要 | |
日本立法資料全集. |