Tixier, Gilbert.
Tixier, Gilbert 1926-2001
Tixier, Gilbert, economie
Gilbert Tixier universitaire
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Works
Title | Sources |
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Actus reus in tax offences and recent developments in decisions by the Criminal division of the Cour de cassation. | |
Les aides fiscales accordées aux entreprises nouvelles | |
Bibliographie commentée de droit africain : droit fiscale et droit des investissements, 1968: | |
La capacité contributive nationale et la capacité contributive individuelle en droit français et en droit égyptien | |
LE CONCEPT DE DEPENSES FISCALES EN DROIT COMPARE (PAYS INDUSTRIALISES) ET MODALITES D'APPLICATION | |
Le controle judiciaire de l'administration anglaise contentieux de la légalité. | |
LA CONVENTION FISCALE FRANCO-SUISSE ET LA LUTTE CONTRE L'EVASION DES CAPITAUX | |
Les conventions fiscales passées par la France avec les pays en voie de développement | |
Cours de finances publiques licence 2. année, 1974-1975 | |
LA CREATION DE L'IMPOT GENERAL SUR LE REVENU AU LIBAN ET LES APPORTS DES SYSTEMES FISCAUX FRANCAIS ET MAROCAIN | |
THE CUSTOMS IN THE ECONOMIC DEVELOPPEMENT OF AN EMERGING COUNTRY : THE INSTANCE OF COTE D'IVOIRE JURIDICAL ASPECTS. | |
LE DEVELOPPEMENT POLITIQUE DU SYSTEME IRAKIEN | |
La douane dans le développement économique d'un pays en voie de développement : aspects juridiques : l'exemple de la Côte d'Ivoire | |
Droit fiscal, 1981:t.p. (Gilbert Tixier) | |
Droit fiscal à l'intention des étudiants de licence en droit... des étudiants de licence ès sciences économiques... | |
Droit fiscal international | |
Droit pénal de la fiscalité | |
ETUDE COMPAREE DES CAS DE TAXATION D'OFFICE EN VERTU DE L'ARTICLE 176 COMBINE AVEC L'ARTICLE 179,2E ALINEA ET DE L'ARTICLE 180 DU CODE GENERAL DES IMPOTS | |
Étude comparée des politiques économiques du Cameroun et de la Côte d'Ivoire | |
LE FISC FRANCAIS ET LES PROBLEMES DE REDISTRIBUTION DE REVENUS ENTRE SOCIETES AFFILIEES | |
FISCAL STRATEGY FOR THE DEVELOPMENT OF INVESTMENT EN IVORY COAST. | |
The fiscalisation of penal reaction : the fine like indicator. | |
La fiscalité de l'urbanisme et l'aménagement régional du territoire français | |
fiscalité des dirigeants d'entreprises | |
Fiscalité face au développement économique et social du Maroc | |
Fiscalité internationale des personnes physiques : imposition des revenus et du patrimoine des résidents, non-résidents et expatriés | |
La formation des cadres supérieurs de l'État en Grande-Bretagne et en France. | |
Les gains non imposables à l'impôt sur le revenu | |
La gestion financière communale au Maroc : état actuel et prospective d'une gestion rationnelle | |
Ghana | |
Les Gouvernements militaires en Afrique noire | |
Impôt de solidarité sur la fortune | |
L'alcool dans les finances publiques | |
L'application jurisprudentielle récente dans la législation antitrust aux Etats-Unis | |
L'élément matériel dans les infractions fiscales et la jurisprudence récente de la Chambre criminelle de la Cour de cassation | |
L'EXECUTION DES DEPENSES DE L'ETAT EN DROIT LIBANAIS | |
Les limites à la liberté des échanges : rôles de l'administration de douanes et de l'administration des impôts congolaises | |
L'IMPOSITION DES BENEFICES PROVENANT DES ACTIVITES EXERCEES A L'ETRANGER PAR LES SOCIETES LIBANAISES (SOCIETE DE CAPITAUX) | |
L'imposition des revenus au Maroc : contribution à une théorie générale du droit fiscal marocain | |
L'IMPOSITION DES SOCIETES FRANCAISES AUX ETATS-UNIS,LA CONVENTION FRANCO-AMERICAINE DU 28 JUILLET 1967 ET LE DROIT FISCAL AMERICAIN | |
L'impôt sur les grandes fortunes | |
L'INTERET FISCAL DES FUSIONS DE SOCIETES POUR LES PETITES ET MOYENNESENTREPRISES | |
LES METHODES DE SOUS-EVALUATION DES BASES IMPOSABLES AU NIVEAU DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ET LEURS CONSEQUENCES | |
THE NATIONAL CONTRIBUTORY CAPACITY AND THE INDIVIDUAL CONTRIBUTORY CAPACITY IN THE LAW FRENCH AND IN THE LAW EGYPTIAN. | |
OEUVRES D'ART ET FISCALITE | |
[Le Point après la publication de la doctrine de l'administration] | |
La Politique budgétaire des états de l'Afrique de l'Ouest. | |
LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE LIBANAISE | |
Prix de transfert et évasion de capitaux : aspects douaniers et cambiaires de la surfacturation des marchandises importées | |
A PROJECT OF A GLOBAL INCOME TAX SYSTEM IN LEBANON AND THE CONTRIBUTION OF FRENCH AND MOROCCAN SYSTEMS. | |
LE REGIME D'IMPOSITION SELON LE MODE FORFAITAIRE (B.I.C T.V.A) DES ENTREPRISES INDIVIDUELLES, INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES : PROBLEMES ACTUELS, PERSPECTIVES D'EVOLUTION | |
Le régime fiscal de la sous-capitalisation des sociétés en France, en Allemagne et aux États-Unis | |
LE REGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES INVESTISSEMENTS ETRANGERS AU CAMEROUN | |
La Règle de reasonableness dans la jurisprudence anglo-américaine | |
République du Libéria | |
Stratégie fiscale de nature à promouvoir les investissements en Côte d'Ivoire | |
LE SYNDICALISME, FORCE POLITIQUE AU CAMEROUN DE 1944 A 1972 | |
Tax allowances for newly created companies. | |
TAX TREATMENT REGARDING THIN CAPITALIZATION OF COMPANIES IN FRANCE, IN GERMANY AND IN THE UNITED STATES. | |
Le traité de paix avec le Japon | |
Les traités de paix séparée. | |
TRANSFER PRISING AND EXODUS OF CAPITAL; EXCESSIVE PRISE OF IMPORTED GOODS IN CUSTEMS LAW AND FRENCH EXCHANGE CENTRAL. | |
TREATY SHOPPING AND CONDUIT COMPANIES : FOREIGN INVESTMENT IN REAL ESTATE THROUGH NETHERLANDS AND NETHERLANDS ANTILLES HOLDING COMPANIES AND SUBSIDIARIES. | |
TREATY SHOPPING ET SOCIETES RELAIS : L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER AUX ETATS-UNIS PAR L'INTERMEDIAIRE DE SOCIETES HOLDING-FILIALES DES PAYS-BAS ET DES ANTILLES NEERLANDAISES | |
WORKS OF ART AND FISCAL SYSTEM. |