Martignac, Jean-Baptiste Sylvère Gaye 1778-1832 vicomte de
Martignac, Jean-Baptiste-Silvère Gaye, vicomte de, 1778-1832
Martignac, Jean-Baptiste Sylvère Gaye de 1778-1832
Jean Baptiste Gaye, vicomte de Martignac
Martignac, Jean Baptiste Sylvère Gay de 1778-1832
Martignac, Jean-Baptiste Sylvère Gaye de, 1778-1832, vicomte de
Martignac, Jean-Baptiste Silvère Gaye de (1778-1832)
Martignac, Jean-Baptiste Sylvère de Gaye, vicomte de
Martignac, Juan Bautista Gage, vizconde de, 1776-1832
Мартиньяк виконт 1778-1832
VIAF ID: 2687397 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/2687397
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Martignac, Jean-Baptiste-Silvère Gaye, ‡c vicomte de, ‡d 1778-1832
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4xx's: Alternate Name Forms (121)
Works
Title | Sources |
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Acusación contra el principe de Polignac ex ministro de Carlos X y su defensa ante la Cámara de Pares | |
C. r. Minist. intér. exercice | |
Les cinq codes, suivis du Code forestier avec l'exposé des motifs par M. de Martignac ; précédés de la Charte constitutionnelle et des lois qui en dérivent, telles que celles sur la liberté de la presse, les élections, etc. ; augmentés de toutes les lois qui ont paru jusqu'à ce jour et qui en ont abrogé ou modifié diverses dispositions, telles que les lois sur le divorce, l'abolition du droit d'aubaine, le jury, les substitutions, etc. ; et de plusieurs ordonnances importantes, telles que celles sur la promulgation des lois, sur la profession d'avocat, sur la plaidoirie, etc. Edition entièrement conforme à l'édition de l'imprimerie royale, et publiée par M. C. Riva, avocat à la Cour royale de Paris.. | |
Circulaire no. 20 [du 28 mars 1828 aux préfets concernant les romaines de sieur Paret, de Cette] | |
Compte rendu par le Ministre de l'intérieur pour l'exercice ... | |
Correspondance générale | |
Couvent de Sainte-Marie aux bois, épisode précédé d'une notice sur la guerre d'Espagne en 1823, par M. le vicomte de Martignac | |
Défense de M. le prince Jules de Polignac, ancien président du conseil des ministres, prononcée devant la cour des pairs, le 18 décembre 1830, par M. le vicomte de Martignac | |
Discours prononcé au souv. chap. des amis-réunis, pour la fête de l'agneau pascal ; par le chevalier J. - B. Martignac fils, grand orateur, et imprimé par délibération du souv. chap.. | |
Ensayo histórico sobre la revolución de España | |
Ésope chez Xantus, comédie-vaudeville en 1 acte, par le citoyen Martignac. [Paris, Vaudeville, 4 ventôse an IX.] | |
Essai historique sur la révolution d'Espagne et sur l'intervention de 1823 | |
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser une imposition de 2 centimes additionnels aux quatre contributions de la Marne en 1829 pour le produit en être employé aux frais d'établissement des tribunaux et prisons de Reims... | |
Exposé des motifs et projets de loi sur l'organisation de la garde nationale sédentaire et de la garde nationale mobile | |
Notice sur les :événemens:+événements+ qui ont précédé le départ de S. A. R. Madame, duchesse d'Angoulême | |
Opinion de M. de Martignac,... sur le chapitre V du budget du ministère de l'Intérieur... Séance du 14 juillet 1824 | |
Projet de loi qui autorise un emprunt de 600,000 francs pour l'exécution de divers travaux à faire au port de Granville | |
Projet de loi relatif à la concession perpétuelle du Havre de Courseulles. Exposé des motifs... | |
Projet de loi relatif à la dépense des travaux projetés pour l'amélioration du port de Boulogne (Pas-de-Calais) | |
Projet de loi relatif à la répression des contraventions aux réglements de police sur les voitures publiques | |
Projet de loi sur l'indemnité des émigrés ; suivi de commentaires et des motifs puisés dans le discours prononcé à la chambre des députés, le 2 janvier 1825, par M. de Martignac | |
Projet de loi tendant à indemniser les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués... en vertu des lois révolutionnaires | |
Projet de loi tendant à modifier le tarif des droits à percevoir sur le canal d'Aire à la Bassée (Pas-de-Calais) | |
Projets de loi relatifs à divers changements de circonscription territoriale | |
Projets de loi relatifs à l'autorisation demandée par cinq départements de s'imposer extraordinairement pour l'achèvement des travaux du cadastre | |
Projets de loi tendant à autoriser les départements de la Loire-inférieure, de la Marne et de la Corrèze à s'imposer extraordinairement et la ville de Saint-Etienne (Loire) à contracter un emprunt pour subvenir à diverses dépenses d'intérêt local | |
Projets de loi tendant à modifier les limites de plusieurs départements et arrondissements | |
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Martignac,... sur les titres d'éligibilité de M. Benjamin-Constant... | |
Rapport sur les canaux | |
Résumé de la discussion générale du projet de loi relatif à la police des écrits périodiques, par M. de Martignac, rapporteur de la commission... (Séance du 11 février 1822) | |
Sammlung | |
Situation ... des canaux et autres ouvrages entrepris en vertu des lois des 20 juin et 5 août 1821, 17 avril et 14 août 1822, 24 mars et 8 juin 1825, et 29 mai 1827 | |
Sylva radicum hebraicarum, quae radices omnes, & aliquot derivata ordine alphabetico continet |