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Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit et des sciences économiques. German National Library National Library of France Sudoc [ABES], France NUKAT Center of Warsaw University Library

Faculté de droit d'Aix NII (Japan) Library of Congress/NACO

Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit RERO - Library Network of Western Switzerland

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Title Sources
1992-2012, vingt ans de marché intérieur National Library of France
L' abstention et le retard de l'autorité publique dans l'exécution des jugements des tribunaux judiciaires National Library of France Sudoc [ABES], France
Des administrateurs des Sociétés anonymes Sudoc [ABES], France
Annales de la Faculté de droit d'Aix National Library of France Library of Congress/NACO Sudoc [ABES], France
Communes et le Crédit foncier, étude sur la dette communale et sur les prêts consentis par le Crédit foncier ; mode de réalisation et destination des fonds ; thèse de doctorat ès sciences politiques... par Pierre Léris,... National Library of France Sudoc [ABES], France
Le conseil colonial de la Cochinchine / Léon Portoukalian. - Marseille, 1931. NUKAT Center of Warsaw University Library
La Constitution corse de J.-J. Rousseau Sudoc [ABES], France
Le crédit agricole à long terme : étude de la loi du 29 décembre 1906 et de la loi du 19 mars 1910 Sudoc [ABES], France
Les crimes des foules Sudoc [ABES], France
Du droit de propriété de l'Etat sur les biens du domaine public Sudoc [ABES], France
Du droit des groupements en matière criminelle Sudoc [ABES], France
Des effets des promesses de mariage : étude historique et critique Sudoc [ABES], France
Essai historique et juridique sur le Vaccarès, les étangs inférieurs de la Basse-Camargue et le régime des écoulages de Camargue Sudoc [ABES], France
Essai sur la genèse et l'évolution de la notion de neutralité thèse pour le doctorat en droit Sudoc [ABES], France
Essai sur la vente dans les papyrus gréco-égyptiens Sudoc [ABES], France
Etude sur l'effet déclaratif du partage successoral en matière fiscale Sudoc [ABES], France
Etudes sur la question du chômage involontaire Sudoc [ABES], France
Le fait pertinent Library of Congress/NACO
Fonction industrielle du port de Marseille, thèse... par M. Eugène Montagne... National Library of France
grande entreprise immobilière : la Société immobilière marseillaise. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques)... par Pierre Leverne,... National Library of France Sudoc [ABES], France
Les impôts spéciaux sur la presse : Restrictions fiscales à la liberté de la presse Sudoc [ABES], France
De la Gérance des fonds de commerce, thèse... par M. Roure,... National Library of France
De la preuve des dons manuels : (étude critique de jurisprudence) Sudoc [ABES], France
L'acte conditionnel envisagé dans ses effets rétroactifs : essai d'une théorie de la non rétroacivité Sudoc [ABES], France
L'assurance maritime et les risques terrestres Sudoc [ABES], France
De l'attribution du bénéfice dans le contrat d'assurances sur la vie au profit de tiers Sudoc [ABES], France
Les lettres-missives Sudoc [ABES], France
De l'Immobilisation des fruits. Thèse pour le doctorat... par A. Gavoty National Library of France
L'interpellation à l'Assemblée nationale : (12 février 1871-31 décembre 1875) Sudoc [ABES], France
La lutte contre le trafic et l'abus de stupéfiants en France : Etude de la législation positive Sudoc [ABES], France
Marchés à terme de marchandises et la caisse de liquidation de Marseille, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Henri Sauvaire-Jourdan,... National Library of France
Des Mesures de protection en faveur des gens de l'équipage. Thèse pour le doctorat... soutenue par Auguste Lafon National Library of France Sudoc [ABES], France
Le paiement des salaires en nature Sudoc [ABES], France
Les pouvoirs du maire, en matière d'hygiène publique de 1789 à 1902 : leur nature, leur étendue, leur sanction Sudoc [ABES], France
Prescription d'après le Code civil allemand. Thèse pour le doctorat, par Alfred Jourdan,... National Library of France
Rapport sur l'avant-projet de code pénal.. Sudoc [ABES], France
Réforme hypothécaire, spécialement au point de vue de la publicité, thèse de doctorat en droit, par Pierre Sivan National Library of France
Responsabilité civile des instituteurs National Library of France
Travaux et mémoires National Library of France
Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit. Le Régime politique des colonies anglaises à "self government". Thèse pour le doctorat, par E. Eutrope,... National Library of France Sudoc [ABES], France
Vagabondage spécial. Thèse... par Marcel de Souza,... National Library of France
Valeur de la monnaie et valeur de la propriété bâtie urbaine en France depuis la guerre National Library of France
Les Vigueries de Provence, aperçu de leur histoire jusqu'à la fin du XVIe siècle. Leur organisation et leur rôle aux XVIIe et XVIIIe siècles Sudoc [ABES], France
La voie d'appel : colloque national de droit judiciaire : journées des 22 et 23 février 1963, Aix-en-Provence. NUKAT Center of Warsaw University Library

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