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France. Chambre des pairs National Library of Australia Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO National Library of France

Francja. Chambre des pairs. NUKAT Center of Warsaw University Library

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Title Sources
Discours Library of Congress/NACO National Library of France
Discours du roi prononcé le 28 janvier 1823, à l'ouverture de la session des Chambres National Library of France
Discours prononcé par M. le comte Beugnot,... dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté de l'enseignement. Séance du 24 avril 1844 National Library of France
Discours prononcé par M. le mis de Clermont-Tonnerre,... pour la défense du projet de loi relatif à la juridiction militaire National Library of France
Exposé des motifs... National Library of France Library of Congress/NACO
Loi de 1838 discussions des députés et des pairs... National Library of France
Opinion de M. le Cte de Saint-Roman relativement à l'article XIX du règlement judiciaire National Library of France
˜Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du lundi 24 février 1817. œOpinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur le projet de loi relatif aux journaux National Library of France
˜Chambre des pairs de France. Session de 1816. Séance du samedi 22 mars 1817. œOpinion de M. le duc de Saint-Aignan contre le titre XI du projet de loi sur les finances National Library of France
˜Chambre des Pairs. Session de 1837. œOpinion de M. le duc de Valentinois sur Alger National Library of France
˜Chambre des pairs de France. Session de 1817. œOpinion de M. le lieutenant-général mis Maison, sur l'amendement relatif au recrutement de la Garde royale, prononcée le 6 mars 1818 National Library of France
˜Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 19 décembre 1815. œOpinion de M. le Mis de Bonnay sur la résolution de la Chambre des députés, tendante à ce que le roi soit supplié de suspendre pendant un an l'inamovibilité des juges National Library of France
˜Chambre des pairs. Séance du 19 janvier 1827. œOpinion de M. le Mis de Rougé sur la pétition du Cte de Montlosier National Library of France
Opinions sur la loi de haute police, prononcées aux deux Chambres, par MM. le comte Lanjuinais, pair de France, Tournemine, Royer-Collard, Levoyer d'Argenson, de Serre, le baron Pasquier, tous cinq députés National Library of France
Procès-verbal des séances de la Chambre des pairs. NUKAT Center of Warsaw University Library Library of Congress/NACO National Library of France
Projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, par le recrutement de l'armée National Library of France
Projet de loi relatif aux crédits supplémentaires... pour l'exercice 1832... National Library of France
Projet de loi sur les faillites et banqueroutes National Library of France
Projet de loi sur l'organisation communale et départementale présenté aux deux Chambres. (9 février 1829.) National Library of France
˜Chambre des pairs de France. Session de 1823. œProposition de M. le Bon Pasquier National Library of France
Proposition faite... par le prince de Talleyrand dans la séance du jeudi 23 janvier 1817 National Library of France
Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénés Sudoc [ABES], France National Library of France
Rapport sur deux pétitions relatives à la création, à la transmission des offices, à la limitation de leur nombre, à la révision du Code de procédure, à la demande d'un tarif unique pour les actes des officiers ministériels, etc. ; par M. le Vte de Villiers Du Terrage,... (7 septembre 1839.) National Library of France
˜Chambre des pairs de France. Session de 1824. œRenseignements relatifs aux opérations militaires et administratives de la campagne d'Espagne en 1823. (Signé : Vte Digeon.) National Library of France
Vues sur quelques changements à faire au réglement intérieur de la Chambre des Pairs, par M. le Cte Cornet National Library of France

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