VIAF

Virtual International Authority File

Search

France. Chambre des pairs National Library of Australia Sudoc [ABES], France National Library of France National Library of Ireland Library of Congress/NACO

مجلس اللوردات Wikidata

Francja. Chambre des pairs. NUKAT Center of Warsaw University Library

VIAF ID: 267762717 (Corporate)

Permalink: http://viaf.org/viaf/267762717

Open Section Close Section Preferred Forms

 

 

 

 

Open Section Close Section 4xx's: Alternate Name Forms (51)

Open Section Close SectionWorks

Title Sources
Discours National Library of France Library of Congress/NACO
Discours du roi prononcé le 28 janvier 1823, à l'ouverture de la session des Chambres National Library of France
Discours prononcé par M. le comte Beugnot,... dans la discussion générale du projet de loi sur la liberté de l'enseignement. Séance du 24 avril 1844 National Library of France
Discours prononcé par M. le mis de Clermont-Tonnerre,... pour la défense du projet de loi relatif à la juridiction militaire National Library of France
Exposé des motifs... National Library of France Library of Congress/NACO
Loi de 1838 discussions des députés et des pairs... National Library of France
Marshal Ney : report of the trial for high treason and attempts against the safety of the state, of Michel Ney ... National Library of Ireland
Opinion de M. le Bon Pasquier sur le projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes National Library of France
Opinion de M. le Cte de Saint-Roman relativement à l'article XIX du règlement judiciaire National Library of France
Opinion de M. le duc de La Vauguyon sur la loi relative aux livres auxiliaires du Grand Livre de la dette publique... National Library of France
Opinion de M. le duc de Rohan sur le projet de loi relatif à la remise des biens non vendus des émigrés National Library of France
Opinion de M. le duc de Saint-Aignan contre le titre XI du projet de loi sur les finances National Library of France
Opinion de M. le duc de Valentinois sur Alger National Library of France
Opinion de M. le lieutenant-général Mis Maison, sur l'amendement relatif au recrutement de la Garde royale, prononcée le 6 mars 1818 National Library of France
Opinion de M. le Mis de Bonnay sur la loi d'amnistie National Library of France
Opinion de M. le Mis de Rougé sur la résolution de la Chambre des députés relative à la suppression des pensions ecclésiastiques dont jouissent les prêtres mariés National Library of France
Opinion de M. le Mis d'Herbouville sur la proposition relative à M. le duc de Richelieu National Library of France
Opinions sur la loi de haute police, prononcées aux deux Chambres, par MM. le comte Lanjuinais, pair de France, Tournemine, Royer-Collard, Levoyer d'Argenson, de Serre, le baron Pasquier, tous cinq députés National Library of France
Procès-verbal des séances de la Chambre des pairs NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of France Library of Congress/NACO
Projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832, par le recrutement de l'armée National Library of France
Projet de loi relatif aux crédits supplémentaires... pour l'exercice 1832... National Library of France
Projet de loi sur les faillites et banqueroutes National Library of France
Projet de loi sur l'organisation communale et départementale présenté aux deux Chambres. (9 février 1829.) National Library of France
Proposition faite... par le prince de Talleyrand dans la séance du jeudi 23 janvier 1817 National Library of France
Rapport fait à la Chambre par M. le Mis Barthélemy, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi sur les aliénés Sudoc [ABES], France National Library of France
Rapport sur deux pétitions relatives à la création, à la transmission des offices, à la limitation de leur nombre, à la révision du Code de procédure, à la demande d'un tarif unique pour les actes des officiers ministériels, etc. ; par M. le Vte de Villiers Du Terrage,... (7 septembre 1839.) National Library of France
Renseignements relatifs aux opérations militaires et administratives de la campagne d'Espagne en 1823. (Signé : Vte Digeon.) National Library of France
Vues sur quelques changements à faire au règlement intérieur de la Chambre des pairs, par M. le Cte Cornet National Library of France

Open Section Close Section Selected Co-authors

Open Section Close Section Countries of Publication (4)

Open Section Close Section Publication Statistics

Open Section Close Section Selected Publishers (12)

Open Section Close Section About

Open Section Close Section History of VIAF ID:267762717 (23)