Du Breil de Pontbriand, Fernand 1848-1916
Fernand du Breil de Pontbriand
Fernand du Breil de Pontbriand personnalité politique française
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Works
Title | Sources |
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Discours prononcé par M. le Cte de Pontbriand,... séance de la chambre des députés du jeudi 27 février 1896. Question au ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes | |
Discours [sur le nouveau tarif des douanes] prononcé au Comice agricole de Châteaubriant, le 12 septembre 1891, par M. le Cte de Pontbriand | |
Proposition de loi ayant pour objet d'amnistier les infractions commises jusqu'à ce jour à la loi du 17 juillet 1889 et les délits commis par la voie de la presse ou autrement, à l'occasion des élections générales des 22 septembre et 6 octobre, présentée par MM. Le Cour et le comte de Pontbriand,... (17 décembre 1889.) | |
Proposition de loi ayant pour objet d'assurer la répétition des sommes indûment payées au préjudice des créanciers et porteurs de titres de la société du Canal de Panama présentée par MM. Thellier de Poncheville, comte de Pontbriand, J. de Lareinty,... (8 décembre 1892.) | |
Proposition de loi... (institution de Chambres d'agriculture ; organisation du Conseil supérieur de l'agriculture) par M. le Cte de Pontbriand,... (1er juillet 1902.) | |
Proposition de loi portant modification de la loi du 21 mars 1884 sur les syndicats professionnels, présentée par MM. Jules Dansette, Eugène Motte, cte de Pontbriand,... | |
Proposition de loi tendant à régler les conditions auxquelles les départements et les communes pourront emprunter pour la construction des chemins vicinaux,... Présentée Par MM. Le Comte de Ponbriand, de Saint-Martin, C. Fouquet, Horteur,... (7 juin 1894) | |
Proposition de loi tendant à supprimer les entrepôts et l'admission temporaires sur les blés | |
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux des rivières et des ports maritimes, (Port de Saint-Nazaire), par M. le Comte de Pontbriand,... (17 février 1903.) | |
Rapport sommaire fait au nom de la 9e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Guillemet pour la réduction partielle de l'impôt sur le transport des voyageurs par chemins de fer et l'abaissement à 0 fr 05 c. du tarif kilométrique des voyageurs de 3e classe, y compris l'impôt, par M. le Comte de Pontbriand,... (20 décembre 1890.) | |
Souvenirs de la mort de M. Rioust de Largentaye, député des Côtes-du-Nord... et de celle de sa mère, née Caroline Du Breil de Pontbriand lettre adressée à Mme Elize Du Parc-Michau | |
Vagabondage dans les campagnes, par M. le Cte de Pontbriand,... |