France. Direction de l'urbanisme et des paysages. Sous-direction des affaires juridiques et de l'usager
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Works
Title | Sources |
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Cinq circuits d'architecture contemporaine à Paris : 1. Autour du village de Charonne, Paris 20e. 2. Autour de la place Nationale, Paris 13e. 3. De Ménilmontant à Belleville, Paris 20e. 4. A travers le quartier Plaisance, Paris 14e. 5. Vers le pont Mirabeau, Paris 15e | |
Code de l'urbanisme. | |
Commentaires de la loi du 7 janvier 1983 modifiée par la loi du 22 juillet 1983, relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État urbanisme et sauvegarde du patrimoine et des sites | |
France. Dir. de l'urb. et des pays. Bur. des autoris. et de l'assist. jurid. Manuel du permis de construire, 1981 (x-ref.) | |
Loi | |
P.O.S. [plan d'occupation des sols], guide pratique des procédures | |
La ville industrielle : Le cas de Roubaix |