Demôle, Charles-Étienne-Émile, 1828-1908
Demôle, Charles-Étienne-Émile
Charles Demôle homme politique français républicain
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Works
Title | Sources |
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Auguste Burdeau, 1851-1894 | |
Biographie de Auguste Burdeau / Discours prononcés à ses funérailles | |
Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres | |
Dictionnaire national des contemporains | |
Projet de résolution tendant à déclarer le Sénat régulièrement saisi de toute proposition de loi votée par la Chambre des Députés et transmise par elle, présentée par M. Demôle,... [12 juin 1894.] | |
Proposition de loi ayant pour objet d'étendre aux fils de femmes divorcées la dispense accordée aux fils de femmes veuves par l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présentée par MM. Demôle, Félix Martin, Dulac... [30 novembre 1893.] | |
Proposition de loi relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère, présentée par MM. Demôle et Tolain,... [19 février 1894.] | |
Proposition de loi tendant à suspendre l'effet de l'article 7 de la loi du 24 février 1875 sur le remplacement des sénateurs inamovibles, présentée par MM. Demôle, J. Bozérian, Ferrouillat,... [4 décembre 1884.] | |
Rapport... [Mode d'élection des membres du Conseil municipal de Paris], par M. Demôle,... [7 avril 1883.] | |
Rapport sommaire... [Suppression de la publicité des exécutions capitales], par M. Demôle,... [19 juillet 1884.] |