Del Picchia, Robert-Denis, 1942-....
Robert del Picchia
Del Picchia, Robert 1942-
Del Picchia, Robert
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Works
Title | Sources |
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Accord avec la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne Lyon-Turin : rapport, première lecture | |
Amendement à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux : rapport, première lecture | |
Avenants aux accords France-Algérie sur la circulation, l'emploi et le séjour et France -Tunisie sur le séjour et le travail : rapport, première lecture | |
Convention entre la France et Andorre relative à la coopération administrative : rapport, première lecture | |
Égypte dans l'attente de nouvelles réformes | |
France-Espagne, statut fiscal et douanier des établissements culturels et d'enseignement : rapport, première lecture | |
L'Asie centrale, dix ans après les indépendances, quels nouveaux enjeux ? : les exemples du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan | |
Modification du système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne : rapport, première lecture | |
Not. portr. | |
Les opérations extérieures sous le contrôle du parlement | |
Privilèges et immunités de la délégation du Comité international de la Croix-Rouge en France : rapport, première lecture | |
Proposition de loi relative au système d'imposition des transmissions à titre gratuit des patrimoines des Français établis établis hors de France | |
Proposition de résolution présentée au nom de la Délégation pour l'Union européenne, en application de l'article 73 bis du règlement, sur la proposition de règlement du Conseil établissant le code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (E 2617) | |
Rapport d'information sur le projet de loi n ° 352 adopté par l'Assemblée nationale relatif à l'accès aux origines des personnes adoptées et pupilles de l'État | |
Rapport d'information sur le renforcement de la fonction d'anticipation stratégique depuis les Livres blancs de 2008 | |
Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée au Caire du 29 juin au 3 juillet 2003 par une délégation de la commission | |
Relations transatlantiques, quelles perspectives pour le second mandat du président Bush ? | |
Traité international sur les ressources énergétiques pour l'alimentation et l'agriculture : rapport, première lecture | |
Turquie et l'Union européenne | |
Vers une politique européenne d'immigration ? | |
Vote des Français résidant sur les territoires situés dans la zone géographique comprise entre le méridien 26° ouest etla ligne internationale de changement de date : proposition de loi constitutionnelle | |
Vote électronique à distance pour l'élection des représentants au Parlement européen |