Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge, en prenant place au fauteuil |
|
Compte rendu analytique des séances du Sénat... |
|
Discours |
|
Documents parlementaires |
|
Droits sur les blés, discours prononcé par M. Léon Say,... dans les séances des 23 et 24 mars 1885 |
|
Enquête parlementaire sur le régime des chemins de fer d'intérêt général. Dépositions des représentants des Compagnies de chemins de fer |
|
Liste complète des membres du Sénat et de la chambre des députés... |
|
Ministères de la France |
|
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° d'autoriser les travaux d'approfondissement du port de marée de Boulogne et de reconstruction d'une partie des quais dudit port, 2 ° d'accepter la subvention de 3,200,000 fr. offerte par la Chambre de commerce de Boulogne pour concourir à l'exécution des travaux ; 3 ° de régler les voies et moyens financiers destinés à assurer la réalisation des offres de la Chambre de commerce de Boulogne, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Deluns-Montaud,... par M. Pierre Legrand,... et par M. Peytral,... (30 octobre 1888.) |
|
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 15,245 fr. 45 c. au titre du budget annexe de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Ferrouillat,... et par M. Peytral,... (17 décembre 1888.) |
|
Projet de loi, adopté par la chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Grenoble (Isère) à emprunter une somme de 2,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairement, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Waldeck-Rousseau,... (18 juillet 1883.) |
|
Projet de loi, portant approbation de la Convention conclue, le 30 juillet 1891, entre la France et la Belgique, relative à l'application des lois qui règlent le service militaire dans les deux pays, présenté... par M. C. de Freycinet,... par M. Fallières,... et par M. Ribot,... (22 octobre 1891.) |
|
Projet de loi... (prorogation du privilège de la Banque de l'Algérie), par M. J. Caillaux,... (15 juin 1900) |
|
Proposition de loi sur la réforme judiciaire, présentée par M. Jules Favre,... |
|
Question adressée à M. le président du conseil, ministre de l'intérieur, par M. H. Wallon, sur l'affichage des discours et motions parlementaires. Séance du mardi 7 mars 1893 |
|
Rapport... [Annulation d'un crédit de 20 000 francs au titre de l'exercice 1906 et ouverture, sur l'exercice 1907, d'un crédit d'égale somme, relatif à l'Exposition internationale de Milan], par M. Victor Leydet,... [22 mars 1907.] |
|
Rapport... [Approbation, au profit de M. le docteur Martin, de la prolongation du bail de concession des thermes domaniaux de Bourbon-l'Archambault et de leurs dépendances], par M. Milliès-Lacroix,... [20 février 1906.] |
|
Rapport... [Approbation de la Convention de commerce, signée le 16/29 septembre 1905 entre la France et la Russie], par M. Charles Prévet,... [16 février 1906.] |
|
Rapport... [Approbation de la Convention passée entre l'Etat et la ville de Mostaganem au sujet de la cession, à cette ville, de la caserne du Barail et de la manutention militaire de la place], par M. Richard Waddington,... [26 mars 1908.] |
|
Rapport... [Approbation d'une convention entre le département du Var et la compagnie des chemins de fer du Sud relativement au chemin de fer d'Hyères à Fréjus-Saint-Raphaël], par M. Thuillier,... [2 juillet 1908.] |
|
Rapport... [Contrat d'association dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion], par M. Victor Lourties,... [30 octobre 1908.] |
|
Rapport... [Création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger], par M. Charles-Dupuy,... [1er avril 1908.] |
|
Rapport... [Déclaration d'utilité publique d'un embranchement de la ligne métropolitaine n ° 7, du Palais-Royal à la place du Danube, sur la porte de la Villette, par le faubourg Saint-Martin et la rue de Flandre], par M. Bonnefille,... [14 février 1907.] |
|
Rapport... [Etablissement, dans le département de l'Allier, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, entre Cusset et la limite de la Loire, vers Boën], par M. Gacon,... [2 avril 1908.] |
|
Rapport... [Examen de la proposition de loi de M. Emile Chautemps, concernant le transport de l'énergie électrique à l'étranger], par M. Chautemps,... [14 mai 1907.] |
|
Rapport... [Examen du projet de loi sur la réglementation des effectifs et du travail à bord des navires de commerce], par M. Emile Chautemps,... [26 février 1907.] |
|
Rapport... [Exécution de nouveaux travaux destinés à compléter l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine], par M. Petitjean,... [16 décembre 1908.] |
|
Rapport... [Exploitation des services maritimes postaux entre la France et la côte occidentale d'Afrique], par M. Piettre,... [6 février 1906.] |
|
Rapport... [Fixation définitive des primes d'exportation des sucres pour les campagnes 1901-1902 et 1902-1903], par M. Gauthier (Aude),... [20 mars 1907.] |
|
Rapport... [Fixation du budget de 1909 ; Ministère de la Justice], par M. Antoine Perrier,... [3 décembre 1908.] |
|
Rapport... (fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1900), par M. Charles Prevet,... (12 avril 1900) |
|
Rapport... [Modification de l'article 2148 du code civil relatif aux formalités d'inscription des privilèges et hypothèques], par M. Théodore Girard,... [30 mai 1907.] |
|
Rapport... [Modification de l'article 25 des lois des 15 février 1902-29 janvier 1906 sur la protection de la santé publique (composition du comité consultatif d'hygiène publique de France)], par M. Paul Strauss,... [4 juin 1908.] |
|
Rapport... [Modification de l'article 59 de la loi de finances du 13 avril 1898, Subvention aux communes pour les sapeurs-pompiers et le matériel d'incendie], par M. Savary,... [5 mars 1907.] |
|
Rapport... [Ouverture au ministre de la Marine, sur l'exercice 1908, d'un crédit de 40 000 francs pour l'organisation à Paris, du premier congrès des industries frigorifiques], par M. Jean Dupuy,... [7 avril 1908.] |
|
Rapport... [Ouverture d'un crédit de 212 900 francs en vue du payement d'indemnités de licenciement aux ouvriers des établissements des services de l'artillerie et des poudres et salpêtres licenciés en 1908.], par M. Ernest Monis,... [3 juillet 1908.] |
|
Rapport... [Ouverture d'un crédit extraordinaire de 325.000 francs en vue du payement de la garantie à la compagnie des chemins de fer de l'ouest-algérien pour la ligne de Tlemcen à Lalla-Maghnia et à la frontière du Maroc], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.] |
|
Rapport... [Ouverture d'un crédit supplémentaire d'inscription pour le service des pensions civiles] |
|
Rapport... [Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'amélioration du canal de Lens], par M. Boudenoot,... [6 juin 1907.] |
|
Rapport... [Projet de loi relatif au raccordement des voies de fer avec les voies d'eau], par M. Audiffred,... [17 novembre 1908.] |
|
Rapport... [Projet de résolution concernant les dépenses administratives du Sénat pour l'exercice 1907], par M. A. Bassinet,... [5 mars 1907.] |
|
Rapport... [Ratification de la convention internationale de Berne sur le travail de nuit des femmes employées dans l'industrie], par M. Touron,... [2 juillet 1908.] |
|
Rapport... [Réintégration de fonctionnaires et d'officiers de la réserve et de l'armée territoriale], par M. Georges Trouillot,... [6 avril 1908.] |
|
Rapport... [Relèvement des droits de douane sur les rotins filés], par M. Noel,... [3 juillet 1908.] |
|
Rapport... [Retraites des ouvriers mineurs], par M. Guillier,... [27 mars 1908.] |
|
Rapport sommaire... [Création d'un sanatorium destiné aux ajournés pour imminence de tuberculose pulmonaire], par M. Guillaume Poulle,... [21 janvier 1908.] |
|
Régime douanier des maïs et des riz. Discours prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 30 juin 1890 |
|
Sénat.... Discours prononcé par M. Girault,... Séance du lundi 4 août 1890. Discussion du projet de loi sur les contributions directes |
|
Tarif général des douanes. Discours prononcé par M. Edouard Millaud,... contre les droits proposés sur les tissus de soie pure |
|