France. Sénat (1800-1814)
France. Sénat conservateur
France Sénat
VIAF ID: 168351681 ( Corporate )
Permalink: http://viaf.org/viaf/168351681
Preferred Forms
- 210 | | ‡a France ‡b Sénat ‡c 1800-1814
- 110 2 _ ‡a France ‡b Sénat
- 110 2 _ ‡a France. Sénat conservateur
- 110 2 _ ‡a France. ‡b Sénat (1800-1814)
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- 110 1 _ ‡a France. ‡b Sénat conservateur
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4xx's: Alternate Name Forms (8)
5xx's: Related Names (16)
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Chambre des députés
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Chambre des pairs
- 510 2 _ ‡a France. ‡b Chambre des pairs
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Conseil des anciens
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Corps législatif (1795-1814)
- 510 2 _ ‡a France. ‡b Sénat
- 515 _ _ ‡5 g ‡a France ‡z 1799-1815 (Consulat et Empire)
- 551 _ _ ‡a France ‡y 1799-1815 (Consulat et Empire)
- 510 2 _ ‡a France ‡b Chambre des députés
- 510 _ _ ‡5 b ‡a France ‡b Chambre des pairs
- 510 2 _ ‡a France ‡b Chambre des pairs
- 510 _ _ ‡5 a ‡a France ‡b Conseil des Anciens
- 510 2 _ ‡a France ‡b Conseil des Anciens
- 510 2 _ ‡a France ‡b Corps législatif (1795-1814)
- 510 _ _ ‡5 z ‡a France ‡b Sénat
- 510 2 _ ‡a France ‡b Sénat
Works
Title | Sources |
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Annales du Parlement français, par une société de publicistes : session de ... | |
Beauharnais (Prince Eugène de) | |
Discours de S. M. l'empereur et roi. Séance du 1er vendémiaire an XIV | |
Extrait des registres du Sénat conservateur. Du 25 thermidor, an XII... | |
Liste générale, par ordre alphabétique, de tous les membres composant le Consulat, le Sénat-conservateur, le Tribunal, le Corps législatif, les Ministères et le Conseil d'Etat... | |
Ordre du Conseil britannique | |
Procès-verbal des élections des membres du Sénat-conservateur, de ceux du Corps législatif, et de ceux du Tribunat en exécution de la Constitution | |
Rapport | |
Rapport fait au Sénat par sa commission administrative dans la séance du 4 thermidor an 8 | |
Recueil des différents règlements et arrêtés réglementaires pris par le Sénat | |
Recueil des sénatus-consultes rendus depuis le 16 thermidor an X | |
Règlement sur les élections, arrêté par le Sénat conservateur dans ses séances des 6 et 8 germinal an VIII | |
Séance du mercredi 2 janvier 1811. Décret impérial qui augmente d'un revenu annuel de 600,000 francs la dotation du Sénat. Nomination de six sénateurs pris dans les départements du Zuiderzée, des Bouches-de-la-Meuse, de l'Issel-Supérieur, des Bouches-de-l'Issel, de l'Ems-Occidental et de l'Ems-Oriental. Imprimé par ordre du Sénat | |
Séance du vendredi 1er avril 1814, après-midi... | |
Séance extraordinaire du Sénat, concernant la réunion de la Toscane à la France | |
Séances des 14 et 15 août 1809. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, au sujet du débarquement d'une armée anglaise dans la Zélande. Adresse votée par le Sénat | |
Séances des 28 février et 2 mars 1809... Projet de sénatus-consulte organique adopté par le Sénat, et qui érige le gouvernement général des départements de la Toscane en grande dignité de l'empire, sous le titre de grand-duc. Imprimé par ordre du Sénat | |
Séances des 3 et 5 octobre 1809... Présentation au Sénat d'un projet de sénatus-consulte relatif à une levée de 36,000 conscrits sur les classes de 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810. Discours du prince archichancelier. Rapport communiqué au Sénat par le ministre de la guerre. Exposé des motifs du projet de sénatus-concsulte par le ministre d'État comte de Cessac. Rapport sur le même projet par le sénateur comte Lacépède, au nom d'une commission spéciale. Imprimé par ordre du Sénat | |
Séances du 16 décembre 1809... Projet de sénatus-consulte portant dissolution du mariage contracté par l'empereur Napoléon et l'impératrice Joséphine. Imprimé par ordre du Sénat | |
Sénat conservateur. Détail officiel du message de Sa Majesté au Sénat conservateur. Réponse du Sénat. Discours de M. François (de Neufchâteau) à cette occasion [1er février 1806] | |
Sénat-conservateur. Discours prononcé par... M. François (de Neufchâteau),... le... 7 prairial an XII, à l'occasion du serment prêté le même jour à S. M. l'Empereur, par les membres du Sénat... | |
Sénat-conservateur. Discours prononcé par S. Ex. M. Monge, président du Sénat, le mardi 27 mai 1806, aux obsèques du sénateur Petiet. Imprimé par ordre du Sénat | |
Sénat-Conservateur. Élections de 1808. Rapport fait au Sénat, dans la séance du 18 avril 1809, sur les listes de candidats au Corps législatif, par M. Cornudet,... | |
Sénat-Conservateur. Projet de senatus-consulte organique relatif à la réunion du territoire de Gênes à l'Empire français | |
Sénat-conservateur. Rapport lu au Sénat dans sa séance du 31 mai 1806, sur la mission confiée aux sénateurs Roederer, Perignon et Ferino [chargé d'aller porter les félicitations du Sénat au roi de Naples, à l'occasion de son avènement au trône]... | |
Sénat-conservateur. Séances des 22 et 23 janvier 1806. Communication faite au Sénat... au nom de S. M... relativement à l'adoption du prince Eugène et à l'hérédité de la couronne d'Italie... | |
Sénat de Napoléon (1800-1814), par Jean Thiry | |
Sénatus-consulte organique de la constitution. (17 thermidor an X.) | |
Sénatus-consultes décrétés dans les séances des 12 et 15 novembre 1813 | |
Souvenirs sénatoriaux, précédés d'un essai sur la formation de la Cour des Pairs ; par le comte de Cornet,... | |
Traité d'Utrecht réclamé par la France ou Coup d'oeil sur le systême maritime de Napoléon Bonaparte et analyse du rapport de son ministre des relations extérieures |