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Carle, Jean-Claude, 1948-.... Sudoc [ABES], France National Library of France

Jean-Claude Carle personnalité politique française Wikidata

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Title Sources
Application des peines concernant les mineurs : proposition de loi Sudoc [ABES], France
Cérémonie inaugurale 22 octobre 2000 National Library of France
Délinquance des mineurs Sudoc [ABES], France
Georges Duffaud héros de la Résistance National Library of France
De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école Sudoc [ABES], France National Library of France
Mieux gérer, mieux éduquer, mieux réussir, redonner sens à l'autorisation budgétaire Sudoc [ABES], France National Library of France
nouvelle révolution chinoise Sudoc [ABES], France
Proposition de loi constitutionnelle portant reconnaissance du principe de sécurité juridique Sudoc [ABES], France
Proposition de loi organique limitant le recours aux dispositions fiscales de portée rétroactive Sudoc [ABES], France
Proposition de loi relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie Sudoc [ABES], France
Rapport de la Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et des établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des Ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 5 novembre 1998 / Sénat, session ordinaire de 1998-1999 ; président, Adrien Gouteyron ; rapporteur, Francis Grignon ; rapporteurs adjoints, Jean-Claude Carle et André Vallet, 1999 Sudoc [ABES], France National Library of France
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Chine du 24 septembre au 2 octobre 2005 Sudoc [ABES], France
Rapport d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle Sudoc [ABES], France National Library of France
Rapport d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation Sudoc [ABES], France National Library of France
République en quête de respect Sudoc [ABES], France National Library of France

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