Languedoc, États
France. États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Estates of Languedoc
VIAF ID: 262911483 ( Corporate )
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Works
Title | Sources |
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Articles accordez et jurez, en l'assemblee des Estats du païs de Languedoc: faicte dans la ville de Lavaur, pour l'Union des habitans Catholiques dudict païs. Ensemble l'Arrest de la Cour du Parlement de Tolose, portant confirmation, & authorisation desdicts Articles | |
Articles contenant la requête présentee au Roi par les députés des Eglises reformees du pays de Languedoc et autres lieux circonvoisins, assemblés par le commandement de sa Majesté | |
Bail général pour la fourniture des voitures des équipages des troupes dans la province de Languedoc, passé au sieur Jacques Gaillard pour six années, qui commenceront le premier du mois de janvier 1750... Du 16 décembre 1748 | |
Délibération des Etats de Languedoc, avec une préface historique et curieuse, pour l'année 1788 | |
Délibération des États de Languedoc pour faire travailler à l'histoire de la province. Du mardi 24e jour de janvier 1708... | |
Délibération prise par les gens des trois états du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier au mois de janvier 1721 | |
Discours prononcés sur la demande du roi aux États généraux de la province de Languedoc, convoqués par mandement de Sa Majesté en la ville de Béziers, le jeudi 5 décembre 1669 | |
Instruction à MM. les syndics des Diocèses, sur la manière d'exécuter la délibération des Etats du 28 Décembre 1764 | |
Instruction concernant ce qui doit être observé dans la levée des deux vingtièmes et deux sols pour livre du dixième pour l'année 1768, sur les... biens et revenus sujets auxdites impositions... Du 17 Mars 1768 | |
Instruction pour les villes et communautés de la Province, sur l'exécution de l'arrêt du conseil du 27 Octobre 1774, concernant le rachat des charges municipales | |
Mémoire pour satisfaire aux délibérations par lesquelles les États ont chargé les syndics généraux de faire le projet d'un nouveau règlement sur la contribution aux réparations des ponts et chemins | |
Ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, qui enjoint aux consuls et départeurs des communautés de la province d'imposer, la présente année 1788, en faveur de leurs créanciers, les sommes à eux dues en capital et intérêts... Du 18 janvier 1788 | |
Procès-verbal de l'assemblée de nos seigneurs des États de la province de Languedoc. (Années 1700-1789.) | |
Règlement (des Etats de Languedoc) pour l'établissement des étapes des gens de guerre, confirmé par ordonnance de Monseigneur le Prince (le 26 Septembre 1641) | |
Règlement général fait au sujet de la remise, audition et cloture des comptes des étapes de la Province. (1681 ?) |