Université de Sherbrooke. Faculté de droit
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5xx's: Related Names (1)
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Works
Title | Sources |
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Annuaire... (199?) | |
Annuaire général 73-74 de l'Université | |
Code criminel des finissants en droit | |
Collection habiletés professionnelles | |
Collection Monographies juridiques. Demers, R. Le financement de l'entreprise ... 1985: | |
Commentaires sur le Code de procédure civile avec tableaux synoptiques et formules | |
Décrets et comités paritaires : l'extension juridique des conventions collectives | |
Développements récents en droit administratif. | |
Le droit bancaire | |
Les Droits et les besoins de l'enfant en matière de garde : réalité ou apparence | |
L'aménagement du territoire et la protection de l'environnement en milieu rural : aspects opérationnels | |
L'obiter. | |
Loi du dépôt volontaire : aspects juridiques et socio-économiques | |
Maîtrise en fiscalité : programme spécialisé de deuxième cycle offert par la Faculté d'administration en collaboration avec les Facultés de droit et des arts (Département d'économique) | |
Les pratiques, sources de normativité? : Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke | |
La preuve, les techniques modernes et le respect des valeurs fondamentales : enquête, surveillance et conservation de données | |
Priorités et hypothèques | |
Québec-Communauté française de Belgique : autonomie et spécificité dans le cadre d'un système fédéral | |
RDUS | |
Régimes matrimoniaux | |
Répertoire de jurisprudence civile du Québec | |
Rev. droit (Sherbrooke) | |
Revue d'arbitrage et de médiation = Journal of arbitration and mediation | |
Revue de droit | |
Revue de prévention et de règlement des différends | |
RPRD | |
Sûretés réelles et personnelles |