Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de novembre mil sept cent quatre-vingt-deux |
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Arrest de la cour de parlement, du 20 mars 1784, portant réglement pour l'administration de la justice dans les jurisdictions inférieures, tant royales que seigneuriales. Extrait des registres du parlement.. |
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Arrest de la Cour de Parlement du premier mars 1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.. |
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Arrêt du conseil d'Etat du roi, concernant les abonnements de vingtièmes, et portant remise de toute augmentation sur ladite imposition pour la présente année 1788. Du 31 mai 1788 |
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Arrêt du Conseil d'État du Roi, portant suppression des délibérations et protestations des cours et autres corps et communautés, faites depuis la publication des loix [sic] portées au lit de justice du 8 mai dernier.. |
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires. |
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Compilation des anciens réglements faits dans les assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse depuis sa fondation |
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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 10 mai 1772, interprétative de l'édit du mois de mai mil sept cent soixante-huit, concernant la portion-congrue des curés.. |
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Departement des chambres du Parlement, commencé le XIII. novembre M. DCC. LXXVIII. & finissant au XII. novembre M. DCC. LXXIX.. |
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Discours prononcé devant les messieurs de l'Académie des arts de Toulouse, le dimanche 31 janvier 1773, par M. de Rozoy, citoyen de Toulouse, associé-correspondant. Historiographe de la même Académie.. |
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Edit du roi, donné à Compiegne au mois d'août 1773, contenant statuts pour l'Académie des jeux floraux de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 5 février 1774. |
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Édit du Roi, donné à Versailles au mois de juin 1779, concernant les sujets du Roi qui étoient engagés dans la Société des ci-devant Jésuites. Avec l'arrêt de registre du 24 juillet 1779.. |
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France. États-généraux. Séance tenue par le roi aux États-généraux, le 23 juin 1789, 1789: |
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Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux a Versailles le 27 avril 1789, et règlement y annexé, pour le pays de Comminges. |
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Lettres patentes du roi, données à Fontainebleau, le 8 novembre 1777, confirmatives des Bulles, portant suppression de l'abbaye, chef d'ordre de Saint Antoine, l'union desdits ordres, & la translation des religieux antonins dans l'Ordre de St. Jean de Jérusalem, & du décret de fulmination d'icelles. Avec l'arrêt de registre du 18 mars 1778.. |
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Lettres patentes du roi, données à Versailles, le 16 mars 1783, portant réglement sur le genre des preuves que les décimateurs seront tenus de faire, lorsqu'ils seront obligés ou admis à prouver leur possession de la dîme du gros millet & autres fruits. |
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Lettres patentes du Roi, données à Versailles, le 20 avril 1776, par lesquelles Sa Majesté autorise la publication de la bulle du jubilé. Avec l'arrêt de registre du 20 mai 1776.. |
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Lettres patentes du Roi, du premier juillet 1777, sur extrait du Traité d'alliance conclu entre le Roi & le corpsHelvétique, de soleure, le vingt-huit mai précédent. Avec l'arrêt de registre du 17 janvier 1778.. |
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Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'envoi aux tribunaux, municipalités & autres corps administratifs, des décrets de l'Assemblée nationale, qui ont été acceptés ou sanctionnés par sa Majesté. Du 3 novembre 1789. |
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Lettres patentes du roi sur arrest, données à Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le rachat des offices municipaux des villes de la province de Languedoc, créés par Edit du mois de novembre 1771 & portant reglement sur la durée de l'Administration de ceux qui exerceront lesdits Offices. Avec l'Arrêt de registre du 14 décembre 1774.. |
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Lettres patentes du Roi sur arrest, du 4 juillet 1776. Qui ordonne que le siège de la maîtrise des eaux & forêts originairement établi à Toulouse, & depuis transféré en la ville de Villemur, sera rétabli en la ville de Toulouse. Avec l'arrêt de registre du 21 août 1776. |
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Mémoire. Le syndic de l'Hôpital général de la Grave est forcé de demander à la Ville des secours, que le malheur des temps a rendus indispensables.. |
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Missel. |
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Obros de Pierre Goudelin , augmentados noubelomen de forço pessos, ambé le dictiounari sur la lengo moundino. Ount es mes per ajustié sa bido, remarcos de l'antiquitat de la lengo de Toulouso, le Trinfle Moundi, soun Oumbro ; d'amb'un manadet de berses de Gautié, é d'autres pouetos de Toulouso |
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Odes tirées des pseaumes, suivant la Vulgate, par M. Bénêch. |
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Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse, du 7 avril 1778, contenant défenses de débiter & de porter des cannes à lames.. |
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Ordonnance de Monseigneur l'archevêque de Toulouse, concernant les sépultures.. |
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Ordonnance du roi, concernant la main-forte à donner par les troupes, & le serment à prêter par elles. Extrait du décret de l'Assemblée Nationale, pour le rétablissement de la tranquilité publique. Du 10 Août 1789. Lettre du roi aux officiers & aux soldats de son armée. |
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Ordre des prières que doit réciter la compagnie des pénitents noirs durant le cours de la procession... |
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Paroissien complet latin-françois, à l'usage du diocèse de Lavaur, contenant l'Office des dimanches & fêtes de l'année, avec des courtes instructions : imprimé par permission de monseigneur Jean-Antoine de Castellane, évêque de Lavaur. |
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De poenarum varietate |
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Procès-verbal de la séance tenue au parlement de Toulouse par M. le comte de Périgord, Grand d'Espagne de la premiere classe, chevalier des ordres du Roi, maréchal de ses camps & armées, gouverneur de Picardie & commandant en chef en Languedoc, assisté par M. de Guignard de Saint-Priest, conseiller d'Etat ordinaire, intendant & commissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté dans ladite province, le mardi 14 mars 1775. |
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Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les pouvoirs des commissaires nommés par sa Majesté, pour la formation des assemblée primaires & administratives. Du 30 mars 1790.. |
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Programme pour l'ouverture d'un petit séminaire à Toulouse, autorisé par Lettres Patentes du mois de Juillet 1779. |
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Recueil des grandes ordonnances, édits et déclarations des rois de France, concernant l'ordre judiciaire, et les matières publiques les plus importantes. Depuis 1536 jusques en 1681 inclusivement.. |
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Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.. |
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Règlemens concernant les enfans. |
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Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse.. |
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Système d'agriculture fondé sur l'expérience, qui, à quelques modifications près, peut s'adapter à l'exploitation de toutes les terres dont il augmente considérablement le produit. Par Antoine Lafage, natif de Toulouse, domicilié dans le territoire de Carbonne, où il a fait ces expériences. |
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Témoignage de la divinité de Notre-Seigneur Jésus Christ ; et de la divine authenticité de la religion chrétienne et catholique. Par l'abbé Pijon ainé, de Toulouse, prêtre, docteur en théologie, & chapelain-missionnaire de la maison de retraite de Notre-Dame Roqueville. Ouvrage posthume. |
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A Toulouse, ce 14 janvier 1784.. |
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Verbal concernant l'inondation arrivée à Toulouse le 17 septembre 1772.. |
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