Delpech, Joseph, 1872-1960, juriste
Delpech, Joseph
Delpech, Joseph, 1872-
Delpech, Joseph, 1872-1960
Delpech, Joseph g. 1872
Joseph Delpech juriste français (1872-1960)
Delpech, Joseph, n. 1872
VIAF ID: 26125477 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/26125477
Preferred Forms
-
-
- 100 1 _ ‡a Delpech, Joseph
-
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Delpech, Joseph, ‡d 1872-
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Delpech, Joseph, ‡d 1872-1960, ‡c juriste
-
-
- 100 0 _ ‡a Joseph Delpech ‡c juriste français (1872-1960)
4xx's: Alternate Name Forms (8)
Works
Title | Sources |
---|---|
Amérique : Amérique latine | |
Année scolaire 1909-1910. Rapport présenté au Conseil de l'université de Dijon | |
Les arrêtés des 26 novembre 1916 et 4 avril 1919 sur la valorisation des marks en Alsace et Lorraine et la jurisprudence : Thèse pour le doctorat... | |
Les arrêtés d'expulsion | |
Avrupa, Amerika, Africa, Asya, Okyanosya devletlerinin esas teşkilât kanunları. | |
Les caisses des écoles. | |
La Chambre des pairs sous la Restauration et la Monarchie de juillet | |
Code administratif | |
La constitution d'Andorre | |
Les constitutions modernes : Europe, Afrique, Asie, Océanie, Amérique | |
La coutume dans la jurisprudence internationale | |
La démocratie et le régime représentatif. | |
La distinction des lois constitutionnelles et ordinaires dans les différents États de l'Europe moderne | |
L' électricité de Strasbourg : une entreprise d'économie mixte | |
Un élément de la dette flottante : les bons à très court terme : le rôle qu'ils ont joué aux époques critiques de notre histoire financière et leur liquidation | |
Empire britannique, Afrique, Asie, Territoires sous mandat A. | |
Essai historique et juridique sur le droit de succession "ab intestat" du conjoint survivant | |
Etablissements dangereux, insalubres et incommodes | |
Etats-Unis d'Amérique du Nord, Les Etats de l'Union de l'Amérique | |
Etude comparée de l'occupation proprement dite, mode d'acquisition des territoires en droit international et des procédés divers usités à notre époque, tels que occupation en protectorat, hinterland, zone d'influence, dation à bail | |
Europe : Albanie à Grèce | |
Europe : Hongrie à Yougoslavie | |
Les finances de guerre de la Grèce depuis 1912 à 1923 | |
De la promulgation et de la publication des lois et règlements français en Alsace et en Lorraine, du mois d'août 1914 à la loi du 24 juillet 1925 | |
De la répercussion de la valeur monétaire sur la dette publique et privée | |
De la responsabilité envers l'État des fonctionnaires autres que les comptables | |
L'absolutisme en Bourgogne : L'intendant Bouchu et son action financière d'après sa correspondance inédite (1667-1671) | |
Laferrière Julien, ... | |
L'assurance sociale locale et son contentieux | |
L'effort scolaire de la France en Alsace-Lorraine depuis l'armistice | |
L'impôt sur les objets et établissements qualifiés de luxe | |
L'Université de Jérusalem et les influences françaises en Palestine : conférence faite ... 1937 | |
Le Mobilier cultuel sous la séparation de l'Église et de l'État | |
La natura giuridica delle Gasse di Risparmio | |
Note relative aux retenues exercées sur les traitements en vue de la constitution des pensions de retraite | |
La nouvelle convention de Genève (6 juillet 1906), 1907: | |
Les Origines et le développement du Cabinet en Angleterre | |
Pensions et retraites civiles et militaires : législation et jurisprudence | |
Les pensions locales d'Alsace et de Lorraine (pensions des anciens fonctionnaires du pays d'Empire) | |
Le Pouvoir "lié" des tribunaux et les lois fiscales | |
Le Président de la République française est-il un "représentant", d'après les lois constitutionnelles de 1875 ? par Joseph Delpech | |
La question finlandaise : le manifeste du tsar examiné au point de vue du droit international | |
Rapport sur la condition des professeurs adjoints | |
Le Referendum communal | |
Le Régime des PTT en Alsace et Lorraine avant et depuis le Traité de Versailles | |
Le régime religieux d'Alsace-Lorraine | |
Les régimes de retraites des agents des collectivités locales et établissements publics locaux | |
Les règlements des assemblées législatives | |
Rules and practice of the United States Senate and House of representatives : Manuel de pratique parlementaire | |
La situation économique du Bas-Rhin au lendemain de la Révolution française | |
Statut du doctorat et des docteurs ès-sciences; recueil des textes en vigueur. | |
Statut du personnel enseignant et scientifique de l'enseignement supérieur | |
Des subventions à l'enseignement confessionnel et missionnaire dans les territoires d'Outre-mer | |
Les suites de l'annulation d'une nomination, promotion, révocation ou mise à la retraite | |
Traité des lois, privilèges, procédures et usages du Parlement. | |
La valorisation des obligations industrielles en Allemagne : ses rapports avec la réforme monétaire |