Évrard, Sébastien
Évrard, Sébastien, 19..-...., historien du droit
VIAF ID: 257127318 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon | |
L' Auteur et l'éditeur, deux acteurs sur le marché du livre : correspondance entre Serpillon et Périsse (1762-1774) | |
Les avocats au temps des Lumières : la réforme des assemblées provinciales de 1787 | |
"Bois, droit et pouvoir" ou La controverse entre la propriété privée et le domaine public : l'échange contesté des bois de Soisy (1802-1841) | |
Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace (1701-1790) : aspects institutionnels | |
Les campagnes du général Lecourbe, 1794-1799 | |
Chouans contre bleus (1793-1795) : la justice militaire sous la Révolution française | |
Connaître la dette publique | |
Le droit des gens et le droit de la guerre : l'occupation militaire française de l'Helvétie (déc. 1798-mars 1799) | |
Le droit et l'édition : regards français et étrangers sur les mutations engagées | |
Droit et territoire, un conflit en Bresse bourguignonne à la fin de l'Ancien Régime | |
Droit, œuvres culturelles et évolutions numériques : essai sur l'adaptation du cadre juridique « des livres » | |
Entre "piraterie littéraire" et droit d'auteur : l'affaire Buffon, les juges et la contrefaçon (1789-1805) | |
Gabelous et contrebandiers : histoire des fermiers généraux de Dijon (1760-1780) | |
Un Haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756) | |
Histoire des faits économiques au XXe siècle | |
Histoire du droit et des institutions | |
Histoire du droit pénal : de l'Antiquité au XIXe siècle | |
Joseph de Maistre : le juriste savoyard et les traités internationaux, étude d'un cas concret | |
The law and the pen : a legal work at the end of the Ancien Régime : study on the edition, content and co-operators of the "Répertoire" of Joseph-Nicolas Guyot (1728-1816). | |
Law, cultural works and digital evolution : essay about adjustment of legal framework of "books". | |
Le légiste, la loi et le mauvais usage : l'autorisation des transactions passées par les communautés d'habitants (1758-1770), aux origines de l'article 2045 al. 3 du code civil | |
L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle | |
Le livre, le droit et le faux : essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au siècle des Lumières | |
L'or de Napoléon : sa stratégie patrimoniale (1806-1814) | |
Mémoires d'un banquier au XIXe siècle | |
Nourrir, chauffer, éclairer les habitants de Strasbourg au XVIIIème siècle : les autorités et l'approvisionnement (1681-1788) | |
Par le fer et le feu : souvenirs militaires d'un officier d'artillerie lorrain, 1914-1918 | |
Le Pouvoir politique et le pouvoir militaire en Mauritanie : Tendances et effet d'un modèle africain | |
Providing food, heating and light for the inhabitants of Strasbourg in the eighteenth century : the authorities and provision (1681-1788). | |
Réformer l'administration et réformer l'Etat : jalons historiques et juridiques | |
Regional existence of the "Gypsy nation" : Lorraine’s "Bohémiens" at the end of the Ancien Regime : (seventeenth-eighteenth centuries). | |
Search on the "Conseil de Préfecture" of the Meurthe. Contribution to the administrative jurisdiction's history (VIII-1870). | |
Sel et société. | |
Serpillon et le Code criminel : quand le manuscrit devient livre (1755-1772) | |
Les Tables de la loi : de l'argile au numérique : la diffusion de la règle de droit à travers les âges | |
Le Tribunal révolutionnaire de Nancy et l'activité de Balthazar Faure, représentant du Peuple en mission (1793-1794) | |
Une troupe de choc dans la Grande guerre : le 20e Corps d'armée à travers le témoignage d'un officier d'artillerie | |
Vauban et la réforme fiscale |