Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien, 1760-1829
Bourguignon, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829
Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix (1760-1829).
Bourguignon, Dumolard Claude Sébastein 1760-1829
Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien
Claude Sébastien Bourguignon
Bourguignon, Claude-Se´bastien-Louis-Fe´lix 1760-1829
VIAF ID: 2569133 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/2569133
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Bourguignon, Dumolard Claude Sébastein ‡d 1760-1829
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- 100 1 _ ‡a Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, ‡d 1760-1829
- 100 1 _ ‡a Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien
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- 100 0 _ ‡a Claude Sébastien Bourguignon
4xx's: Alternate Name Forms (55)
5xx's: Related Names (1)
Works
Title | Sources |
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Arrêt [rendu le 21 mars 1828 par la Chambre des mises en accusation de la Cour royale de Paris.] qui prononce le renvoi de Wolff-Jaffa en police correctionnelle, et déclare qu'il n'y a lieu à suivre contre Barré père (Seine) | |
Code civil collationné sur le texte officiel... Nouvelle édition | |
Codes | |
codes français conformes aux textes officiels, avec la conférence des articles entre eux | |
Codes français... Nouvelle édition revue et augmentée... par M. P. Royer-Collard,... | |
Codes français, précédés de la Charte et des lois qui en dérivent... 6e édition | |
Commentar über das Criminal-Gesetzbuch, von Bourguignon,... aus dem Französischen übersetzt von Carl zum Bach,... Erster Theil | |
Consultation sur l'élection de M. de Bully, député du Nord | |
Consultations du barreau de la Cour de cassation | |
Deuxième mémoire sur l'institution du Jury : faisant suite à un premier Mémoire couronné ... | |
Dictionnaire raisonné des lois pénales de France... précédé d'une dissertation sur les règles qui doivent être observées dans l'application des lois pénales | |
Extrait des procédures déposées au greffe de la Cour royale de Paris (Chambre des mises en accusation). Copie d'un rapport d'expert dans l'affaire Vieyra Molina contre Jaffa | |
Handboek der manier van procederen, in lijfstraffelijke zaken | |
Huit Codes annotés, avec les lois principales qui les complètent, divisés en deux parties | |
Jurisprudence des codes criminels et des lois sur la répression des crimes et des délits commis par la voie de la presse et par tous autres moyens de publication, faisant suite au manuel d'instruction criminelle. | |
Jury français au magistrat, ou Réponse à l'écrit intitulé "De la procédure par jurés". (Par C.-S. Bourguignon-Dumolard.) | |
De la magistrature en France considérée dans ce qu'elle fut et dans ce qu'elle doit être | |
Manuel d'instruction criminelle, contenant le code d'instruction criminelle, le code pénal, les lois et réglemens sur l'organisation judiciaire, l'administration de la justice, le service, la discipline des cours et tribunaux | |
Manuel d'instruction criminelle ... par M. Claude-Sébastien-Louis-Félix Bourguignon-Dumolard .... | |
Manuel du juri.. | |
Manuel du juri, ou, Commentaire sur la législation relative à l'organisation du juri, à l'examen et au jugement par jurés; précédé de la théorie du juri, contenant des recheches sur les caractères essentiels de cette institution, sur son origine, sa décadence, sa chute, son rétablissement et sur les améliorations dont elle est susceptible. | |
Mémoire qui a remporté le prix en l'an X, sur cette question proposée par l'institut national "Quels sont les moyens de perfectionner en France l'institution du jury?" | |
Observations en réponse au mémoire de Jaffa | |
Observations sur les moyens d'anéantir les duels en France , lues à la séance publique de l'Académie de Législation, du 1er germinal an XI, par le C. Bourguignon,... | |
Points de fait et de droit les plus importans, pour les adjudicataires originaires de la salle du Théâtre-Français, appelés en garantie et intervenans, contre S. A. S. Mgr le duc d'Orléans | |
Réponse du sieur M. W. Jaffa au rapport fait par le sieur Robert Multien dans son affaire contre le sieur H. V. Molina | |
République française. Lettre du ministre de la Police générale... aux administrations centrales et aux commissaires du Directoire exécutif placés près d'elles. (Signé : Bourguignon, 19 messidor an VIII.) | |
Résumé pour le sieur Jaffa contre le sieur Henri Vieyra Molina | |
Tentative d'enlèvement des papiers politiques de l'ex-directeur Paul Barras. Consultation à ce sujet par M. Pierre Grand, avocat à la cour royale ; suivie des adhésions motivées de MM. Isambert, Barthe, Bourguignon,... [et al.] | |
Texte du mémoire du Sr Vieyra Molina | |
Troisième mémoire sur le jury, contenant une analyse de la véritable theorie du jury et la réponse aux objections proposées contre cette institution | |
La Vie du Père Romillion, prestre de l'Oratoire de Jésus, et fondateur de la Congrégation des Ursulines en France, par Mr. Bourguignon, prestre de Marseille. |