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Loubet, Émile 1838-1929 Library of Congress/NACO Sudoc [ABES], France National Library of Israel NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of France National Library of Spain

Loubet, Émile 1838- National Library of the Netherlands-test ISNI-test German National Library

Émile Loubet politicien français Wikidata

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  • 515 _ _ ‎‡5  z‏ ‎‡a  France‏ ‎‡z  1899-1906 (É. Loubet) National Library of France

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Title Sources
Annexe au projet de loi portant suppression des contributions personnelle-mobilière et des portes et fenêtres et établissement d'un impôt général sur le revenu (renvoyé à la commission de la legislation fiscale) N°1012 chambre des députés huitième législature session ordinaire de 1903 annexe au procès-verbal de la séance du 16 juin 1903 Sudoc [ABES], France
Controversia de límites entre Panamá y Costa Rica. Library of Congress/NACO
Décret du Président de la République (Emile Loubet) nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi... relatif à l'organisation des troupes coloniales (Ministère de la Guerre) (7 juin 1900) National Library of France
Emile Loubet et les relations internationales, 1899-1906 / Matthieu Pibarot, sous la dir. de M. René Girault, 1992 Sudoc [ABES], France
La France de la Belle Époque 1896-1914 NUKAT Center of Warsaw University Library
M. Émile Loubet, président de la République française, à la remise du drapeau aux fêtes fédérales de l'Union des sociétés de gymnastique de France de 1899 à 1905 et au 30e anniversaire (1903). [Discours de Ch. Cazalet et Émile Loubet.] National Library of France
Montélimar au temps d'Emile Loubet, 1989: National Library of Israel Library of Congress/NACO
Obsèques du comte de Chambrun : fondateur du Musée social. 1821-1899. Sudoc [ABES], France
La politique budgétaire en Europe : les tendances actuelles National Library of Israel Library of Congress/NACO National Library of Spain
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la reconnaissance, comme établissements d'utilité publique, des Sociétés de prévoyance et de prêts mutuels des communes mixtes de l'Algérie, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (23 juin 1892.) National Library of France
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir, au budget du ministère de l'intérieur, (exercice 1892, chapitre 18), un crédit supplémentaire de 200,000 francs pour la célébration du centenaire de la proclamation de la République, présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1892.) National Library of France
Projet de loi ayant pour but : 1 ° d'autoriser la cession à la ville de Lille, en vue de l'agrandissement des abattoirs, d'une partie des terrains de la fortification ; 2 ° d'approuver la convention passée avec la ville de Lille règlant les conditions de ladite cession... présenté... par M. Loubet,... par M. de Freycinet,... et par M. Rouvier,... (27 juin 1892.) National Library of France
Projet de loi ayant pour objet de venir en aide aux ouvriers agricoles victimes du chomage résultant des orages de 1892... présenté... par M. Jules Develle,... et par M. Loubet,... (9 juillet 1892.) National Library of France
Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local à voie de un mètre d'Angers à Noyant... présenté... par M. Loubet,... et par M. Tirard,... (14 janvier 1888.) National Library of France
Projet de loi portant modification à la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. Fallières,... et par M. Sarrien,... (27 mars 1888.) National Library of France
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur de crédits extraordinaire, pour indemnités et pensions aux victimes des explosions des 11, 27 mars et 25 avril 1892... présenté... par M. Loubet,... et par M. Rouvier,... (17 mai 1892.) National Library of France
Projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1893)... présenté... par M. Loubet,... (24 mai 1892.) National Library of France
Projet de loi tendant à modifier les articles 9, 10 et 11 de la loi du 18 juillet 1866 applicable au Conseil général de la Seine présenté... par M. Emile Loubet,... (5 novembre 1892.) National Library of France
Proposition de loi relative au cadre des auditeurs au Conseil d'Etat, présentée par MM. Emile Loubet, Thomson, Letellier, Ferdinand Dreyfus... (27 oct. 1883) National Library of France
Rapport fait au nom de la 21e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à rectifier les limites entre les communes de Saint-Nazaire et Bernin (canton est de Grenoble) et la commune de Villard-Bonnot (canton de Domène, département de l'Isère), par M. Loubet,... (22 juin 1880.) National Library of France
Rapport, fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté, avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1887, par M. Emile Loubet,... (27 février 1887.) National Library of France
Service sanitaire maritime personnel - mode de désignation des fonctionnaires docteurs en médecine - institution d'un jury spécial Sudoc [ABES], France
La technique de la composition française : (de la phrase à la dissertation) NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of the Netherlands-test

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