Oudot, Charles-François, 1755-1841
Oudot, Charles-François
Oudot, Charles F. 1755-1841
Charles-François Oudot
Oudot, Charles Fran©ʹois, 1755-1841
VIAF ID: 24709894 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Convention nationale. Motion d'ordre, précédée de réflexions sur la garantie de la représentation nationale, et relatives au procès des quatre députés prévenus. Imprimée par ordre de la Convention nationale | |
Convention nationale. Règles générales pour les élections dans les assemblées primaires, proposées par C.-F. Oudot,.... | |
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Oudot sur la résolution du 12 floréal, relative aux élections du département d'Eure-et-Loir... Séance du 18 floréal an VII | |
Essai sur les principes de la législation des mariages privés et solennels, du divorce et de l'adoption qui peuvent être déclarés à la suite de l'acte constitutionel | |
Exposé des motifs qui ont déterminé la section du Comité de législation, chargée du code civil, à adopter les bases qui lui ont été présentées sur les titres I, II, IV, V, VI et VII, du premier livre de l'état des personnes, par Charles-François Oudot,... [Août 1793.] | |
Lois relatives à la Constitution | |
mot sur la question constitutionnelle des grandes municipalités, par C.-F. Oudot,... | |
Motion (du 11 thermidor an III) tendante à faire décréter dans la constitution que tous les jeunes citoyens en état de porter les armes, serviront pendant deux ans dans les armées de la république ; par Charles-François Oudot, député de la Côte-d'Or. Imprimé par ordre de la Convention nationale | |
Motion relative à une lettre du représentant du peuple Mazuyer, par C.F. Oudot | |
Observation sur les corps administratifs intermédiaires, par C.F. Oudot, député de la Coté-d'Or | |
Observations sur les droits naturels de l'homme et sur le vingt-quatrième article du projet de déclaration des droits du Comité de constitution, par C.-F. Oudot,... [An III.] | |
Opinion de C.F. Oudot, sur la résolution du 14 brumaire an 7, concernant les adjudications de domaines nationaux faites à des communes ou à des associations d'habitans avant la promulgation de la loi du 24 avril 1793 [v. st.] : séance du 4 nivôse an 7 | |
Opinion de C.F. Oudot, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, qui annulle l'élection du tribunal du département des Bouches-du-Rhône : séance du 8 pluviose an 7 | |
Opinion de C.-F. Oudot,... sur le projet d'exclure les ci-devant nobles des fonctions publiques. Séance du 6 vendémiaire an VI | |
Opinion de Ch. Fr. Oudot, sur la résolution relative aux certificats de non-appel et de non-opposition : séance du 14 germinal an 7 | |
Opinion de Charles-François Oudot, député de la Côte-d'Or, sur la résolution du 13 vendémiaire an 7, portant que tout jugement qualifié en dernier ressort ne pourra être attaqué que par la voie de cassation : séance du 22 frimaire an 7 | |
Opinion de M.C.F. Oudot, député de la Côte-d'Or à l'Assemblée nationale, prononcée dans la séance du 25 juin 1792, l'an quatrième de la liberté : sur le mode de constater les naissances, avec des réflexions sur nos vieilles institutions, sur la barbarie des préjugés qui flétrissent les enfans appelés batards, sur la conséquence de ces préjugés, et sur la nécessité et les moyens de les anéantir | |
Projet de résolution sur les avoués, présenté par Oudot, au nom de la commission de la classification des lois : séance du 3 brumaire an 6 | |
Projet d'Organisation judiciaire civile. - | |
Rapport et projet de décret d'articles d'ordre du jour et additionnels à la loi du 12 brumaire de l'an II, concernant les enfans nés hors du mariage, proposés au nom du comité de législation, par C.F. Oudot | |
Rapport et projet de décret fait et présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité des décrets, le 18 mars 1792, par M. Oudot, député du département de la Côte-d'Or, relativement à l'indemnité due aux gendarmes nationaux de service à la haute-cour-nationale séante à Orléans | |
Rapport et projet de décret sur la pétition de la citoyenne Grisard ..., 1794?: | |
Rapport et projet de décret, sur la révision de la loi du 26 juillet dernier, contre les accaparemens, présentés... le 9 ventôse l'an II... par C.-F. Oudot,... | |
Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par... Oudot, au nom de la Commission nommée pour examiner les réclamations faites sur les opérations de l'assemblée primaire du canton de Tirlemont, au département de la Dyle | |
Rapport fait par C.F. Oudot, sur la résolution du 19 frimaire portant établissement des droits de greffe au profit de la République : séance du 16 nivôse an 7 | |
Supplément a la motion d'ordre faite par Oudot, prononcée a la tribune, le 3 germinal, dans la discussion du procès des quatre députés prévenus | |
Théorie du jury ou Observations sur le jury et sur les institutions judiciaires criminelles anciennes et modernes / par C.-F. Oudot. - Paris, 1845. |