Treilhard, Jean-Baptiste, 1742-1810
Treilhard, Jean-Baptiste
Jean Baptiste Treilhard
Treilhard, Jean Baptist 1742-1810
Treilhard (Jean-Baptiste), M., 1742-1810
VIAF ID: 24650840 ( Personal )
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- 551 _ _ ‡a Paris
Works
Title | Sources |
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Compte rendu par Treillard, Auguis et Enlart,... chargés par décret de surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile, à Marly, Saint-Cloud, Bellevue, Meudon et Saint-Germain... (2 brumaire an IV.) | |
Convention nationale. Compte de la mission des représentans du peuple, Treilhard et Mathieu, délégués dans les départemens de la Gironde, Lot-et-Garonne et départemens voisins [30 juillet, an II]... Imprimé par ordre de la Convention | |
Discours du président, prononcé dans la séance du premier pluviôse, conformément à l'art. II de la loi du 22 nivôse dernier, à l'occasion de la célébration de l'anniversaire de la juste punition du dernier roi des Français | |
Discours prononcé par M. Treilhard, Président du tribunal criminel... de Paris, lors de l'installation de ce tribunal au Palais, en la Chambre de la ci-devant chancellerie, le 15 février 1792... | |
Discours prononcé par Treilhard, orateur du gouvernement. Séance du 16 nivôse an XII | |
Exposé des motifs du projet de loi relatif à ceux qui recèlent Georges et les soixante brigands de sa bande | |
Lettre de M. Treilhard,... aux auteurs de la feuille qui a pour titre «L'ami du roi, des François...» | |
Livre rouge. | |
Mémoire à consulter pour les propriétaires des maisons situées autour du jardin du Palais-Royal, opposants et demandeurs | |
Nouvelles Observations pour MM. les évêques d'Arras et de Saint-Omer... sur la nécessité de produire un titre pour établir une exemption et sur les dispositions du concile de Trente. | |
Observations pour les héritiers et réprésentans des créanciers de Pierre Valgra, décédé en 1715, défendeurs, contre les héritiers et représentans dudit Pierre Valgra, demandeurs. | |
Observations pour M. le cardinal d'Yorck, abbé d'Anchin, sur le Mémoire des Etats d'Artois, de Cambrai et de Lille. | |
Opinion de M. Treilhard sur la propriété des possessions du clergé [23 octobre 1789] | |
Opinion de M. Treilhard, sur le Rapport du Comité ecclesiastique concernant l'organisation du Clergé. | |
Opinion des sieurs La Boulbène sur leur cause ; pour le marquis de Montesquiou et consorts contre les sieurs La Boulbène. | |
Opinion prononcée par Treilhard sur la question intentionnelle [en matière de procédure criminelle]. Séance du 4 vendémiaire an 5 | |
Powody kodexu przestępstw y kar | |
Précis pour l'abbé de Bourguignon de Saint-Martin contre l'abbé de Saint-Souplet. | |
Précis pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Montbrison, appellans, contre Jacques Dumey, laboureur à Clusel, paroisse de Lesigneux, et Antoinette Perney, sa femme, intimés... | |
président du Directoire exécutif au citoyen président du Conseil des Cinq-Cents. [Signé : Treilhard.] | |
Projet de code de procédure civile | |
Projets de résolutions présentés au Conseil des Cinq-Cents, par Treilhard. Séance du 15 prairial de l'an IV | |
Rapport, au nom de la commission des finances, sur l'état des dépenses et des recettes générales, tant ordinaires qu'extraordinaires, de l'an Veme, par Treilhard. Séance du 18 ventôse an V | |
Rapport fait au nom de la commission nommée pour l'examen du message du Directoire exécutif, relativement au remplacement des juges démissionnaires et à la formation des administrations municipales, le 7 frimaire, l'an IVe de la République, par Treilhard | |
Rapport fait au nom du Comité ecclésiastique, le jeudi 17 décembre 1789, sur les ordres religieux | |
Rapport fait [par Treilhard] au nom du Comité de salut public, sur le nouveau traité conclu à Bâle le 28 floréal, entre la République française et le Roi de Prusse... | |
Rapport sur quelques pièces relatives à Barras et Fréron | |
Récit exact de la conduite tenue à l'égard des membres de la Convention nationale, délégués dans le département de la Gironde, par les membres des autorités constituées, se disant réunis en commission populaire de salut public à Bordeaux | |
Réplique pour le marquis de Crequi, et le comte de Crequi-Canaples, appellans ;contre les sieurs Le Jeune de la Furjonniere, intimés. | |
Réponse pour la comtesse de La Renaudie, aux observations du comte de Banne. | |
Réponse pour Pierre de Lur, marquis de Saluces,... défendeur, contre Jean-Louis de Saluces, Marie-Jeanne-Louise de Saluces, comtesse de Polignac, François de Saluces et Jean-Claude de Saluces, demandeurs, et encore contre Pierre de Saluces, François-André de Saluces, intervenants. | |
Réponse signifiée pour les consuls et habitants de la ville de Brive contre M. le duc de Noailles. | |
Résumé de l'opinion de M. Treilhard sur le droit de sanction [2 septembre 1789] | |
Second rapport du Comité des pensions a l'Assemblée nationale... | |
Sénat-Conservateur. Séance du 28 octobre 1808.... Projets de sénatus-consulte organique présentés au Sénat... par les... comtes Treilhard et Regnaud (de Saint-Jean d'Angély). Premier projet, portant augmentation du nombre des députés à fournir au Corps législatif par le département des Basses-Pyrénés ["sic"]. Second projet portant création d'un nouveau département dont la ville de Montauban sera le chef-lieu et qui portera le nom de Tarn-et-Garonne, avec les motifs de chaque projet... et les rapports faits au Sénat... par le sénateur Cte Cornudet... Imprimé par ordre du Sénat | |
Tribunat.... Discours prononcé par M. Treilhard,... avant de donner communication au Tribunat d'un sénatus-consulte organique qui déclare Napoléon Bonaparte empereur des Français. Séance extraordinaire du 29 floréal an 12 |