Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840
Locré, J. G. (Jean Guillaume), baron de, 1758-1840
Locré, J. G. 1758-1840 baron de
Locré de Roissy, Jean Guillaume, 1758-1840
Locré, Jean-Guillaume
Jean-Guillaume Locré de Roissy
Locr©♭ de Roissy, Jean Guillaume, baron de, 1758-1840
Locre de Roissy, Jean Guillaume baron
VIAF ID: 24642694 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/24642694
Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (60)
5xx's: Related Names (2)
Works
Title | Sources |
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Code de commerce : livre I du commerce en général | |
Code des mines : ou commentaire et complément de la loi du 21 avril 1810 | |
Code D'Instruction Criminelle | |
Communication faite au nom de sa majesté l'Empereur et roi. | |
Consultation sur la propriété littéraire... et l'application de ces lois à la réclamation de Mxxx., cessionnaire de MM. Anquetil et de V., contre la réimpression de l'histoire de France... | |
Discours prononcé par M. le Comte de Ségur, pour la clôture de la session de l'année 1811. Séance du 25 juillet 1811 | |
Discussions sur la liberté de la presse, la censure, la propriété littéraire, l'imprimerie et la librarie, qui out eu lieu dans le Conseil d'Etat, bendant les années 1808, 1809, 1810 et 1811 | |
Esprit du Code de commerce, ou Commentaire de chacun des articles du Code... 2e édition revue, corrigée, simplifiée... par M. le baron Locré,... | |
"Esprit du code de procédure civile", ou Conférence du code de procédure avec les discussions du Conseil, les observations du Tribunat, les exposés de motifs, les discours des orateurs du Tribunat, les dispositions des autres codes etc., etc | |
Esprit du code Napoléon | |
Extrait du registre des délibérations du Conseil d'État : séance du 30 pluviose an II de la République | |
Extrait du registre des minutes de la secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 5 février 1810. | |
Hoe moet men het Code Napoléon studeeren?, beantwoord met officieele stukken | |
Législation civile, commerciale et criminelle, ou commentaire et complément des codes français ... | |
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique | |
Mémoire à consulter et consultation pour S. A. S. monseigneur le duc d'Orléans, contre le sieur Julien. | |
Mémoire a consulter pour M. le baron Merlin (Antoine-François-Eugène), maréchal-de-camp, officier de la Légion d'honneur, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, inculpé de complicité dans le procès de la conspiration, pendant à la Cour des Pairs ; et consultation. | |
Motifs du projet de loi de Code des délits et des peines. (Livre III, Tit. 1er, Chap. 1er et 2) | |
Motifs du projet de loi générale sur les finances pour 1810 | |
Motifs du projet de loi qui autorise la ville de Paris à faire un emprunt de sept millions de francs destinés au paiement des indemnités des maisons et terrains nécessaires au Canal de l'Ourcq | |
Motifs du projet de loi relatif à une imposition extraordinaire par les cantons de Sassenage et Villard-de-Lans, département de l'Isère | |
Motifs du projet de loi sur l'achèvement de la route de Saint-Valery à Rouen | |
Napoléon au Conseil d'Etat : notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume Locré, secrétaire général du Conseil d'Etat | |
Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. | |
Réponse de son excellence monseigneur le Comte de Montesquiou Fezensac, a la communication faite au Corps législatif, par les orateurs du gouvernement, dans la séance du 25 juillet 1811 | |
Table générale alphabétique et raisonnée | |
Taxe des frais de justice : décret impérial de notre camp impérial de Preussich-Eylan, le 16 février 1807 |