Josseau, Jean-Baptiste, 1817-1898
Josseau, J.B.
Josseau, J. B. (Jean Baptiste), 1817-
Jean-Baptiste Josseau French politician (1817-1898)
Josseau, J. B. (Jean Baptiste), b. 1817
Josseau, Jean-Baptiste
VIAF ID: 24593221 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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[Consultation pour le Crédit foncier de France sur cette question : Quand l'acte constitutif d'une société en commandite ou anonyme est sous seings privés, a-t-elle le droit d'hypothéquer des immeubles sociaux ? Signé : J.-B. Josseau.] | |
Crédit foncier de France : son histoire, ses opérations, son avenir, par J.-B. Josseau,... | |
Discours de M. Josseau, député au corps législatif, dans la séance du 28 mars 1865 [sur les libertés politiques] | |
Discours prononcé par M. Josseau,... à la distribution des prix aux instituteurs directeurs de classes d'adultes, le 12 août 1866, à Melun | |
Discours prononcés par M. Josseau,... dans les séances des 10, 12 et 19 juin 1861, suivis des Discours prononcés les 2 et 30 juin 1861 aux concours agricoles de Coulommiers et de Provins | |
Documents et conclusions [de Me Josseau] pour Mme Vve Boguet... contre M. Gérard jeune... | |
Drainage, examen du projet de loi sur le libre écoulement des eaux, par J.-B. Josseau,... | |
Edmond Gressier : notice lue à l'assemblée générale de l'Association des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris, le 18 décembre 1893 / par J.-B. Josseau. - Nancy, 1894. | |
Enquête agricole Enquêtes départementales | |
Eure-et-Loir, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Seine [rapport de M. Josseau ] | |
Des institutions de crédit foncier et agricole dans les divers états de l'Europe, 1851: | |
M. Tripier | |
Mémoire à consulter pour le Crédit foncier de France contre la ville de Roubaix... Consultation de M. Vavasseur et de M. Josseau... | |
Mémoire à consulter pour M. Andrès Calderon, contre MM. Dreyfus frères et Cie. [Par Deleuze. Consultations de Jules Favre, Allou, Josseau et Sénard | |
Mémoire à l'appui de la demande d'érection en commune distincte de la section du Raincy distraite de la commune de Livry (Seine-et-Oise). [Signé : Josseau.] | |
Mémoire, pièces et documents pour MM. Roger et Gallet, fabricants d'eau de Cologne... contre : 1° les sieurs Jean-Marie-Joseph Farina... et Blacas ; 2° le sieur Schott, la veuve Farina et MM. Schauber et Klebs. [Signé : J.-B. Josseau.] | |
Mémoire présenté à S. Ex. M. le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, au nom de la commission de Provins, sur les divers tracés du projet du chemin de fer d'Orléans à Épernay | |
Note pour le Crédit agricole... contre : 1° la Compagnie des mines de Béthune... ; 2° M. Alexis Boittelle ; 3° M. Édouard Boittelle... [Signé : Me Josseau, avocat.] | |
Note pour M. Moutard... contre 1° M. Victor Delgutte,... 2° MM. Léon Delgutte et Cie,... 3° Pasquessonne, Taffin et Cie,... 4° Robert de Massy,... [Signé : J.-B. Josseau.] | |
Note sur la demande reconventionnelle formée par M. Dervieu contre Mme et Mlle Maunier... [Signé : J.-B. Josseau.] | |
Obligations foncières de 1853, remboursement anticipé, tirage des lots. Plaidoirie de Me Josseau,... Conclusions de M. le substitut Lombard... | |
Rapport à M. le président de la République | |
Rapport sur le congrès central d'agriculture (session de 1850), par M. J.-B. Josseau,... | |
Rapport sur le crédit agricole | |
Rapports de la Commission d'agriculture de Rozoy, comice de l'arrondissement de Coulommiers, lus en séance le 30 juillet | |
Réforme hypothécaire et crédit foncier. Rapport de M. J.-B. Josseau | |
Réforme hypothécaire (troisième délibération), état de la question | |
Réplique pour M. Duchemin à la note de M. le baron Victor Travot. [Signé : J.-B. Josseau.] | |
Réponse [pour Botteau] aux derniers documents publiés par M. Leduc. [Signé : J.-B. Josseau.] | |
Réponse pour MM. de La Romagère frères... au mémoire de la Compagnie du chemin de fer d'Orléans... [Signé : C. Josseau.] | |
Résumé pour M. le Comte Alfred de Bouilhac contre Monsieur Michelet. [- Un mot de réponse aux dernières observations de M. Michelet | |
Société des agriculteurs de France.... Crédit agricole, observations de la commission permanente de la section d'économie et de législation rurales... par M. J.-B. Josseau,... | |
Société nationale d'agriculture de France.... Discours de M. J.-B. Josseau,... à la séance annuelle de distribution des récompenses, tenue le 1er juillet 1891... | |
Sur l'enseignement agricole, par M. Josseau | |
Traité du crédit foncier ; | |
Tribunal civil de 1re instance.... Réplique pour M. J.-M.-André Haussmann contre M. N.-Valentin Haussmann. [Signé : J.-B. Josseau.] | |
Tribunal civil de Versailles.... Note pour Mme Vve Jouet, née Lucot,... contre la commune de Ville-d'Avray... [Signé : J.-B. Josseau.] | |
Tribunal de la Seine. 1re chambre.... Note supplémentaire pour le Crédit foncier de France... contre M. Biebuyck... [Signé : Josseau.] | |
Tribunal de première instance de la Seine.... Affaire du catalogue officiel... de l'Exposition universelle de 1867... Intervention de M. Dentu... Réplique de Me Mathieu,... Réplique de Me Josseau,... Conclusions de M. Chévrier,... Jugement du tribunal... du 23 janvier 1867 |