Curières de Castelnau, Léonce de 1845-1909
Léonce de Castelnau
VIAF ID: 24592743 ( Personal )
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- 500 1 _ ‡a Gaussorgues, Edouard
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Works
Title | Sources |
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Action libérale populaire, discours prononcé à Clermont-Ferrand, le 28 juin 1903, par Léonce de Castelnau,... | |
Barreau de la Cour d'appel de Nîmes. Allocution prononcée à l'inauguration des travaux de la conférence des avocats stagiaires, le 2 décembre 1886, par Léonce de (Curières de) Castelnau,... | |
Bâtiments départementaux. Rapport de la commission spéciale | |
Cour d'appel de Nîmes. Audience solennelle du 3 novembre 1875. Discours prononcé par M. Léonce de Curières de Castelnau,... La Loi de Dieu fondement de la législation positive | |
M. de Tarteron étude biographique et politique | |
Proposition de loi relative à la garantie de la liberté individuelle, de l'inviolabilité du domicile et des droits du citoyen... présentée par MM. Léonce de Castelnau, Georges Grosjean... (5 novembre 1903.) | |
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit de 80000 francs pour venir en aide aux agriculteurs de diverses communes de l'arrondissement de Saint-Affrique, victimes de récents orages de grêle,... présentée par M. Léonce de Castelnau,... | |
Proposition de loi tendant à réglementer le droit de visite, de perquisition et de mise sous scellés en cas de crime ou de délit... présentée par MM. Léonce de Castelnau et Ollivier,... [15 juin 1906.] | |
Rapport sommaire... (Autorisation d'une loterie, dite nationale, en faveur de la Crèche de la rue Violet, n ° 69, du dispensaire de la rue de la Convention, n ° 48, et du sanatorium pour enfants faibles fondé à Isches [Vosges]), par M. Léonce de Castelnau,... (30 juin 1904.) | |
Rapport sommaire... (Compétence des tribunaux civils, juges de droit commun en ce qui concerne les atteintes portées à la propriété privée par tous les agents ou fonctionnaires publics, par M. Léonce de Castelnau,... (28 octobre 1902.) | |
Rapport sommaire fait au nom de la 1re commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jean Cruppi ayant pour objet la réorganisation des justices de paix, par M. Léonce de Castelnau,... (10 juillet 1902.) | |
Rapport sommaire... (Modification de l'article 51 bis du réglement de la chambre des députés, relatif à l'initiative parlementaire en matière de dépenses), par M. Léonce de Castelnau,... (20 octobre 1902.) | |
Séparation ou persécution. Déclaration du groupe parlementaire |