Archdeacon, Edmond-Sébastien 1864-1906
Edmond Archdeacon
Edmond Archdeacon personnalité politique française
VIAF ID: 2458023 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Cantons de Tonnerre et de Cruzy. A propos du non accord de la subvention agricole pour 1891. (Par Edmond Archdeacon) | |
Discussion de l'interpellation de M. Prache sur les raisons qui empêchent le gouvernement d'exiger des Loges et fédérations maçonniques le dépôt légal de leurs imprimés et écrits périodiques, le paiement des taxes que les lois fiscales mettent à leur charge et le respect des dispostions de la loi du 1er juillet 1901 sur le contrat d'association. Discours "in-extenso" de MM. Prache,... Archdeacon,... Réponse de M. le garde des sceaux (Vallé) | |
Observations de la Compagnie des quatre-canaux sur le projet de loi relatif au rachat des actions de jouissance des canaux | |
Projet de résolution tendant à modifier le réglement de la chambre (Pointage des députés présents. - Vote personnel. - Indemnité parlementaire), présenté par MM. Edmond Archdeacon, Comte de Pomereu, Cachet, marquis de La Ferronnays, Jules Auffray, etc. etc.,... (Nota. - Ce document n'a pas été imprimé. [23 juin 1902.]) | |
Proposition de loi tendant à généraliser l'application de la loi du 11 juin 1896 en l'étendant des halles centrales aux marchés similaires, notamment à ceux de la Villette et de Vaugirard, présentée par M. Archdeacon,... (8 juillet 1902.) | |
Proposition de loi tendant à réglementer l'industrie des banquiers, changeurs, coulissiers, et en général, de toute personne faisant appel à l'épargne et au crédit publics... présentée par M. Edmond Archdeacon,... (21 mars 1904.) |