Guené, Charles 1952-...
Charles Guené politiko franses
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Works
Title | Sources |
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L' association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques : les exemples autrichien et italien | |
Avis présenté au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale . | |
DIAC | |
Les DIAC : une des premières mises en oeuvre de la RGPP | |
directions interdépartementales des anciens combattants | |
Intérieur, sécurité civile : loi de finances pour 2005, avis : première lecture | |
Lieux de mémoire : comment ne pas les oublier | |
Des origines du Muid Montsaugeonnais : la tibériade de Poinson-lès-Fayl, la famille de Vernisy... | |
Rapport de l'Observatoire des finances locales : les finances des collectivités locales en 2011 | |
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire | |
Rapport d'information relatif à l'évolution des finances locales à l'horizon 2017 | |
Rapport d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale | |
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions relatives à l'urbanisme, à l'habitat et à la construction |