Girod, Paul, 1931-....
Girod, Paul
Paul Girod
VIAF ID: 225414574 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/225414574
Preferred Forms
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-
- 100 1 _ ‡a Girod, Paul
- 100 1 _ ‡a Girod, Paul, ‡d 1931-....
- 100 0 _ ‡a Paul Girod
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Works
Title | Sources |
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Cohésion sociale : avis, première lecture | |
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Les finances des collectivités territoriales en 1996 | |
France-États-Unis, renouer le dialogue : compte-rendu de la visite à Washington, New-York et Boston d'une délégation du Groupe interparlementaire France-États-Unis, du 7 au 13 septembre 2003 | |
Mieux identifier l'État propriétaire | |
Modernisation du statut des sociétés d'économie mixte locales : rapport | |
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patrimoine immobilier de la Banque de France | |
Pour une gestion consolidée des dettes de l'État | |
La protection civile dans l'Union européenne | |
Rapport d'information sur le mode de scrutin régional | |
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la Corse | |
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2004,adopté par l'Assemblée nationale | |
Rapport [...] sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée Nationale en deuxième lecture, relative au fonctionnement des conseils régionaux | |
Reconnaissance de lois à vocation territoriale : proposition de loi constitutionnelle | |
Recrutement de conseillers de cour d'appel exerçant à titre temporaire : rapport, première lecture | |
Réforme des tribunaux de commerce : rapport, première lecture | |
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 | |
Répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat et la lettre rectificative no. 516 (1981-1982) | |
Le risque biologique | |
Stations moustériennes et campigniennes des environs d'Aurillac | |
Urbanisme et logement : loi de finances pour 2004, première lecture |