Bel, Jean-Pierre, 1951-....
Jean-Pierre Bel politicien français
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Works
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Canada, les opportunités d'un marché mature et dynamique | |
La décentralisation 30 ans après | |
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Les mutations constitutionnelles des collectivités territoriales : huitième Printemps du droit constitutionnel | |
Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements (envoyée à la commission des finances, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement) | |
La protection de l'identité constitutionnelle de la France | |
Les questions et les moyens soulevés d'office par le Conseil constitutionnel | |
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan à la suite d'une mission d'information effectuée en Roumanie et Bulgarie du 18 au 25 avril 2004 | |
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque "La France dans le Pacifique - quelle vision pour le 21e siècle?" organisé le 17 janvier 2013 | |
Rencontres Algérie 2014 actes du colloque Sénat-Ubifrance du 15 mai 2014, Palais du Luxembourg | |
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Le trombinoscope 2011-2012. spécial sénat |