Le Poittevin, Gustave, 1856-1930?
Le Poittevin, Gustave, 1856-
Le Poittevin, Gustave
Gustave Le Poittevin
Le Poittevin, Gustave, b. 1856
VIAF ID: 224756803 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/224756803
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Works
Title | Sources |
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Des actions de la loi en droit romain ; De la compétence d'attributions des tribunaux de commerce en droit français : thèse soutenue le 23 novembre 1878 | |
Le casier judiciaire; étude critique sur le casier judiciaire en France et dans les pays étrangers ... | |
Code des règlements d'ordres, soit amiables, soit judiciaires et des collocations des créanciers | |
Code d'instruction criminelle. | |
Commentaire pratique de la loi du 27 mai 1885 sur la relégation | |
Dictionnaire-formulaire des parquets et de la police judiciaire | |
Droit anglais usuel | |
Individualisation de la répression en droit pénal japonais | |
Les institutions pénitentiaires de la France en 1895 | |
Journal des parquets revue mensuelle contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux | |
La justice militaire : étude critique à propos de la réforme de la justice militaire en Grèce | |
De la déchéance quinquennale | |
De La Protection des enfants du premier âge, étude théorique et pratique sur la loi du 13 décembre 1874 | |
De La Situation des magistrats au point de vue militaire et de la tenue des contrôles des non-disponibles dans les parquets de cours d'appel | |
La liberté de la presse depuis la révolution, 1789-1815. | |
L'Objet et la méthode des sciences pénales, conférence d'ouverture du cours de droit pénal faite, le 27 octobre 1869, à l'Université de Berlin | |
La Loi du 11 avril 1908 et le décret du 5 mars 1910 sur la prostitution des mineurs, étude pratique sur le rôle des commissaires de police judiciaire | |
M. Codsi Goubran, docteur en droit, diplômé en sciences pénales de l'Institut de criminologie de l'Université de Paris. LInfluence de l'ivresse sur la responsabilité pénale. Étude de la doctrine et de la jurisprudence françaises. Préface de M. Gustave Le Poitevin, président à la cour d'appel de Paris | |
Nature juridique des contraventions / par C. Déprez. - Paris, 1898. | |
La notion de la complicité : (étude critique) | |
Une plaie sociale : (les avortements criminels) | |
Recueil général des lois et des arrêts fondé par J.-B. Sirey jurisprudence du XIXe siècle (1791-1900), refondue dans l'ordre chronologique | |
Le régime de la presse (étude de législation pénale comparée) | |
La réhabilitation de droit : commentaire de l'article 10 de la loi du 5 août 1899, modifié par la loi du 11 juillet 1900 | |
Des sentences indéterminées | |
Traité de la presse : réglementation de l'imprimerie, de la librairie, de la presse périodique, de l'affichage et du colportage et infractions commises par l'impression, l'écriture et la parole | |
Traité des recours en révision contre les jugements des Conseils de guerre en temps de guerre. Organisation - Procédure. Moyens de Cassation | |
Traité pratique des fraudes et falsifications. | |
Traité théorique et pratique. Casiers juridiciaires (Loi du 5 Août 1899 et Décret du 12 Déc. 1899) | |
Traite Theorique Et Pratique De Droit Penal Militaire A L'Usage Des Membres Des Conseils De Guerre Et Des Officiers De L'Armʹee De Terre |