Gavardie, Henri-Edmond-Pierre Dufour de 1823-1910
Henri de Gavardie
VIAF ID: 223771000 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Discours prononcé par M. de Gavardie,... à l'audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1861. Des vraies doctrines sociales | |
Projet de résolution tendant à faire nommer une commission d'enquête de dix-huit membres chargée de recueillir tous les renseignements nécessaires sur la situation respective des écoles laïques et congréganistes | |
Projet de résolution, tendant à modifier le règlement du Sénat, présenté par M. de Gavardie,... (10 juillet 1883.) | |
Proposition de loi, relative à une modification des articles 479, 480 et 483 du Code d'instruction criminelle, présentée par M. de Gavardie,... (4 novembre 1886.) | |
Proposition de loi sur la presse et les diverses manifestations publiques de la pensée, présentée par M. de Gavardie,... (16 janvier 1874.) | |
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées), par M. de Gavardie,... (19 juin 1886.) | |
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, (session 1878), chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Berenger, de Belcastel, Foucher de Careil et Schoelcher, tendant à la recherche de la paternité, par M. de Gavardie,... (5 avril 1879.) | |
Situation électorale. Avec une introduction du Bon de Gavardie,... |